Nettoyage des parties communes d'immeubles et remplacement de personnels d'immeuble
Territoire habitat (OPH)
Ce marché se compose du nettoyage des parties communes d'immeubles et du remplacement du personnel d'immeubles pour la tranche ferme et du nettoyage de paliers et escaliers descendants pour la tranche optionnelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-06 | Avis de marché |
| 2022-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2022-031
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367080 📞
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-373599
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 310 000 EUR 💰
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Contact
Point de contact: Territoire habitat - Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 131-373599 (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2022-031
Brève description:
Ce marché se compose du nettoyage des parties communes d'immeubles et du remplacement du personnel d'immeubles pour la tranche ferme et du nettoyage de paliers et escaliers descendants pour la tranche optionnelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367080 📞
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-373599
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 310 000 EUR 💰
Brève description:
Ce marché se compose de l'entretien des parties communes et remplacement du personnel d'immeubles pour la tranche ferme et le nettoyage de paliers et escaliers descendants pour la tranche optionnelle.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2025.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Contact
Point de contact: Territoire habitat - Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- le délai de recours de 31 jours du référé contractuel en application de l’article 551-7 du Code de justice
administrative,
- le délai de 2 mois du recours en contestation de validité du contrat à compter des mesures de publication
appropriées (Arrêt du Conseil d’Etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux signalisation)
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 131-373599 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2173457.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-675543
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-373599
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Nom: Derichebourg proprete
Commune postale: Richwiller
Pays: France 🇫🇷
Alsace 🏙️
Valeur totale du marché: 2173457.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 234-675543 (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2173457.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-675543
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-373599
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique
Les critères et sous-critères sont les suivants :
1-Prix des prestations 40.0 %
1.1-Prestations forfaitaires nettoyage parties communes sur la base de l'annexe 1 du CCTP 60.0 %
1.2-Prestations à prix unitaires remplacement de personnels sur la base de l'annexe 1 du CCTP 20.0 %
1.3-Prestations forfaitaires nettoyage des paliers et escaliers descendants (Tranche optionnelle) sur la base de l'annexe 6bis du CCTP 20.0 %
2-Valeur technique 60.0 %
2.1-Moyens humains et matériels 60.0 %
2.2-Organisation et gestions des prestations, suivi, gestion de la qualité, de la traçabilité 40.0 %
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible 2 fois soit une durée totale de 3 ans.
Les montants comprennent le nettoyage des parties communes et le remplacement du personnel d'immeubles pour la tranche ferme, et le nettoyage de paliers et escaliers descendants pour la tranche optionnelle.
Les montants indiqués sont pour la totalité du marché.
I
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Nom: Derichebourg proprete
Commune postale: Richwiller
Pays: France 🇫🇷
Alsace 🏙️
Valeur totale du marché: 2173457.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Les critères et sous-critères sont les suivants :
1-Prix des prestations 40.0 %
1.1-Prestations forfaitaires nettoyage parties communes sur la base de l'annexe 1 du CCTP 60.0 %
1.2-Prestations à prix unitaires remplacement de personnels sur la base de l'annexe 1 du CCTP 20.0 %
1.3-Prestations forfaitaires nettoyage des paliers et escaliers descendants (Tranche optionnelle) sur la base de l'annexe 6bis du CCTP 20.0 %
2-Valeur technique 60.0 %
2.1-Moyens humains et matériels 60.0 %
2.2-Organisation et gestions des prestations, suivi, gestion de la qualité, de la traçabilité 40.0 %
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible 2 fois soit une durée totale de 3 ans.
Les montants comprennent le nettoyage des parties communes et le remplacement du personnel d'immeubles pour la tranche ferme, et le nettoyage de paliers et escaliers descendants pour la tranche optionnelle.
Les montants indiqués sont pour la totalité du marché.
I
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