Montbrison "Gégé" - Réhabilitation du bâtiment « Gégé » et création de 30 logements locatifs et de locaux divers - Groupement de commandes entre Loire Habitat (coordonnateur) et Novim
Avis de marché (2022-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Loire habitat
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset, CS40540
Commune postale: Saint Etienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477423442📞
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr📧
Fax: +33 477387822 📠
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: LOIRE HABITAT coordonnateur du groupement de commandes
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset CS40540
Commune postale: Saint-etienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Montbrison "Gégé" - Réhabilitation du bâtiment « Gégé » et création de 30 logements locatifs et de locaux divers - Groupement de commandes entre Loire...”
Titre
Montbrison "Gégé" - Réhabilitation du bâtiment « Gégé » et création de 30 logements locatifs et de locaux divers - Groupement de commandes entre Loire Habitat (coordonnateur) et Novim
202112161410ao
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Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Opération avec visite obligatoire pour les lots 1 à 4 et avec insertion professionnelle pour les lots 1, 2 et 9” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Curage intérieur (dispositif d'aide à l'emploi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montbrison « Gégé » 16 avenue Thermale 42144 - Moingt
Description du marché: curage intérieur (dispositif d'aide à l'emploi)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 163 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application des dispositions de l'article R 2122-7 du Code de la Commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander des...”
Description des options
En application des dispositions de l'article R 2122-7 du Code de la Commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander des prestations similaires dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence ultérieur conclu avec le titulaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition - maçonnerie (dispositif d'aide à l'emploi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Description du marché: démolition - maçonnerie (dispositif d'aide à l'emploi)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 330 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: étanchéité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 219 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades enduites
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: façades enduites
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades bardages
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: façades bardages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 900 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: serrurerie - métallerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 100 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché: menuiseries intérieures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 600 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafonds - plâtrerie - peinture (dispositif d'aide à l'emploi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: plafonds - plâtrerie - peinture (dispositif d'aide à l'emploi)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 755 800 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chapes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape📦
Description du marché: chapes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 400 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage - faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: carrelage - faïences
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 163 800 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Sols souples
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 700 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 600 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: électricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 500 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie - sanitaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé) : pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé) : pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché ;
puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non :
- Les candidats peuvent utiliser le formulaire Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 01.04.2019 ou le Document Unique de Modèle Européen (Dume) https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/operateur-economique
URL : http://www.marches-publics.info/service-dume.htm
- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée :
*une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile de chef d'entreprise en cours de validité.
* une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile décennale en cours de validité. L'arrêté du 5 janvier 2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1er juillet 2016.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai de paiement est de 30 jours. Les modalités
essentielles de financement et de paiement sont...”
Conditions d'exécution du contrat
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai de paiement est de 30 jours. Les modalités
essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres
et/ou des ressources extérieures publiques ou privées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-11
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-14
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
La rubrique relative au marché réservé à des ateliers protégés est à compléter de la manière suivante :
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, Loire Habitat a décidé de faire application des dispositions des articles L2112-2 et L2112-4, L. 2113-12, 13 et 14 et R.2113-7 du Code de la Commande Publique en incluant, dans le cahier des charges de ce marché, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Cette clause est applicable aux lots identifiés dans l'annexe n°1 du CCAP (lots 01,02 et 09)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja ou recours en pleine juridiction devant le Ta de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 n°29-1545 et Ce du 04.04.2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)
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Source: OJS 2022/S 010-016902 (2022-01-11)
Informations complémentaires (2022-01-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 010-016902
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.5
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes...”
Texte
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Marchés réservés : non
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“La rubrique relative au marché réservé à des ateliers protégés est à compléter de la manière suivante :
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte...”
Texte
La rubrique relative au marché réservé à des ateliers protégés est à compléter de la manière suivante :
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, Loire Habitat a décidé de faire application des dispositions des articles L2112-2 et L2112-4, L. 2113-12, 13 et 14 et R.2113-7 du Code de la Commande Publique en incluant, dans le cahier des charges de ce marché, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Cette clause est applicable aux lots identifiés dans l'annexe n°1 du Ccap (lots 01,02 et 09)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, Loire Habitat a décidé de faire application des dispositions des articles L2112-2 et...”
Texte
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, Loire Habitat a décidé de faire application des dispositions des articles L2112-2 et L2112-4 du Code de la Commande Publique en incluant, dans le cahier des charges de ce marché, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Cette clause est applicable aux lots identifiés dans l'annexe n°1 du Ccap (lots 01,02 et 09)
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Source: OJS 2022/S 013-028421 (2022-01-14)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2117769.51 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 010-016902
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Curage intérieur (dispositif d'aide à l'emploi)
Date de conclusion du contrat: 2022-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Tpm
Adresse postale: 44 rue Adèle Bourdon
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136693.4 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Démolition - maçonnerie (dispositif d'aide à l'emploi)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Etanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Corman etancheite
Adresse postale: 7 avenue Gabriel Péri
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220528.37 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Façades enduites
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Façades bardages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cff
Adresse postale: 8 rue de l'Industrie
Commune postale: Sorbiers
Code postal: 42290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218819.95 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Serrurerie - métallerie
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiseries intérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie grataloup
Adresse postale: 85BIS RUE DE L'AVENIR
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161316.45 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Plafonds - plâtrerie - peinture (dispositif d'aide à l'emploi)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Travaux Batiments Services TBS
Adresse postale: 2 Rue des techniques
Commune postale: Saint-Héand
Code postal: 42570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 699904.99 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Chapes
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl satibat chape
Adresse postale: ZA LA BORIECHAVANON 2
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Code postal: 43120
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84207.85 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Carrelage - faïences
Nom et adresse du contractant
Nom: Bati top sol
Adresse postale: 146 rue des 4 chemins
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146110.41 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: Giroudon
Adresse postale: 1200 RD 8
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18222.55 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler
Adresse postale: 1-3 rue Képler
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 500 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Electricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Adl electricite
Adresse postale: 2 bis rue des Mineurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193545.54 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Plomberie - sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Super
Adresse postale: ZAC du Tissot
Commune postale: Saint-Genest-Lerpt
Code postal: 42530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 920 💰