Montbrison "Gégé" construction de 15 logements en Psla, en groupement de commandes avec Novim (Loire Habitat coordonnateur)

Loire Habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bati top sol
• CHAUD FROID SANIT
• Courbiere & Fils
• d.s.l
• DELEAGE SERRURERIE CHAUDRONNERIE SERVICE
• Egebat TP
• Établissements Doitrand
• ETS Lardon
• Pepier Charrel
• THOMAS*MICHEL CHARLES ANDRE/

Qui ?

• Loire Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-07	Avis de marché
2023-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 202205231145ao
Brève description:

Montbrison "Gégé" construction de 15 logements en Psla, en groupement de commandes avec Novim (Loire Habitat coordonnateur)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de façade 📦
Serrurerie 📦
Portes de garage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire habitat
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset, CS40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Contact
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL pour la participation: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-07 📅
Date limite de soumission: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 111-309796
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx LOIRE HABITAT se réserve la possibilité de commander des prestations similaires dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence ultérieur conclu avec le titulaire

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 972 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 13
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: Lot n°1 : gros oeuvre
Numéro du lot: 1
Brève description: gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 614 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

Intitulé du lot: Lot n°3 : Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture
Valeur estimée hors TVA: 537 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°4 : façades
Numéro du lot: 4
Brève description: façades
Valeur estimée hors TVA: 40 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°7 : métallerie
Numéro du lot: 7
Brève description: métallerie
Valeur estimée hors TVA: 68 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°8 : Portails de garages
Numéro du lot: 8
Brève description: Portails de garages
Valeur estimée hors TVA: 18 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°9 : Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 9
Brève description: Menuiseries intérieures
Valeur estimée hors TVA: 45 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°10 : Isolation - Plâtrerie - Peinture
Numéro du lot: 10
Brève description: Isolation - Plâtrerie - Peinture
Valeur estimée hors TVA: 207 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°11 : Chape - Carrelage - Faïence
Numéro du lot: 11
Brève description: Chape - Carrelage - Faïence
Valeur estimée hors TVA: 94 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°12 : Sol stratifié
Numéro du lot: 12
Brève description: Sol stratifié
Valeur estimée hors TVA: 17 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°13 : Ascenseur
Numéro du lot: 13
Brève description: Ascenseur
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°14 : Electricité
Numéro du lot: 14
Brève description: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 135 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°15 : Plomberie - Sanitaires
Numéro du lot: 15
Brève description: Plomberie - Sanitaires
Valeur estimée hors TVA: 128 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°17 : Voiries et réseaux divers
Numéro du lot: 17
Brève description: Voiries et réseaux divers
Valeur estimée hors TVA: 33 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 56, avenue Thermale, Moingt 42600 - Montbrison

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé)

-Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 01.04.2019 ou le Document Unique de Modèle Européen (Dume)

-Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

-Preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée :

*une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile de chef d'entreprise en cours de validité.

* une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile décennale en cours de validité. L'arrêté du 5 janvier 2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1er juillet 2016

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

-Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, type Qualibat. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai de paiement est de 30 jours. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Nom du pouvoir adjudicateur: LOIRE HABITAT coordonnateur du groupement de commandes
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset CS40540
Commune postale: Saint etienne
Pays: Loire 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: servicemarches@loirehabitat.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx

LOIRE HABITAT se réserve la possibilité de commander des prestations similaires dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence ultérieur conclu avec le titulaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja ou recours en pleine juridiction devant le Ta de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 n°29-1545 et Ce du 04.04.2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)

Source: OJS 2022/S 111-309796 (2022-06-07)

Avis d'attribution de marché (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 797659.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-233291
Se réfère à l'avis: 2022/S 111-309796
Numéro JO-S: 77

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Nom: D.s.l
Adresse postale: 36 RUE MARTYRS DE LA RESISTANCE
Commune postale: Rive de gier
Code postal: 42800
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 49789.2 EUR 💰
Nom: Deleage serrurerie chaudronnerie service
Adresse postale: Rue remi moise
Commune postale: La ricamarie
Code postal: 42150
Valeur totale du marché: 69 603 EUR 💰
Nom: Etablissements doitrand
Adresse postale: Le bourg
Commune postale: Grezolles
Code postal: 69003
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 16 841 EUR 💰
Nom: Ets lardon
Adresse postale: Chemin du val
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Valeur totale du marché: 45796.4 EUR 💰
Nom: Pepier charrel
Adresse postale: 16 RUE DE ST DIDIER
Commune postale: Sainte sigolene
Code postal: 43600
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 206214.05 EUR 💰
Nom: Bati top sol
Adresse postale: 146 RUE DES 4 CHEMINS
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Valeur totale du marché: 106899.47 EUR 💰
Nom: Courbiere & fils
Adresse postale: Za de bellevue
Commune postale: Souzy
Code postal: 69610
Valeur totale du marché: 15940.72 EUR 💰
Nom: Thomas*michel charles andre/
Adresse postale: Chantegrelet
Commune postale: Savigneux
Code postal: 42600
Valeur totale du marché: 123 884 EUR 💰
Nom: Chaud froid sanit
Adresse postale: 113 RUE DES PRES
Commune postale: Magneux haute rive
Valeur totale du marché: 128833.27 EUR 💰
Nom: Egebat tp
Adresse postale: Rue des freres lumieres
Commune postale: Andrezieux boutheon
Code postal: 42160
Valeur totale du marché: 33858.3 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
1
4
Source: OJS 2023/S 077-233291 (2023-04-14)

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