Avis de marché (2022-06-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Loire habitat
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset, CS40540
Commune postale: Saint Etienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477423442📞
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr📧
Fax: +33 477387822 📠
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: LOIRE HABITAT coordonnateur du groupement de commandes
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset CS40540
Commune postale: Saint etienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Montbrison "Gégé" construction de 15 logements en Psla, en groupement de commandes avec Novim (Loire Habitat coordonnateur)
202205231145ao”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Montbrison "Gégé" construction de 15 logements en Psla, en groupement de commandes avec Novim (Loire Habitat coordonnateur)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 972 500 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 : gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 56, avenue Thermale, Moingt 42600 - Montbrison
Description du marché: gros oeuvre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 614 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“lot3/Pse:isolation bio-sourcée
lot8/Pse:motorisation portail
lot9/Pse:aménagement et portes de placards
lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100%...”
Description des options
lot3/Pse:isolation bio-sourcée
lot8/Pse:motorisation portail
lot9/Pse:aménagement et portes de placards
lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards
lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche
lot 14/Pse:alimentation portails garage
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°3 : Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 537 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°4 : façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: façades
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°7 : métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: métallerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 300 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°8 : Portails de garages
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Portes de garage📦
Description du marché: Portails de garages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°9 : Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries intérieures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°10 : Isolation - Plâtrerie - Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Isolation - Plâtrerie - Peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°11 : Chape - Carrelage - Faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Chape - Carrelage - Faïence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 400 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°12 : Sol stratifié
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Sol stratifié
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 300 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°13 : Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°14 : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Electricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°15 : Plomberie - Sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation📦
Description du marché: Plomberie - Sanitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 200 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°17 : Voiries et réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales📦
Description du marché: Voiries et réseaux divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé)
-Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 01.04.2019 ou le Document Unique de Modèle...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé)
-Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 01.04.2019 ou le Document Unique de Modèle Européen (Dume)
-Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
-Preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée :
*une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile de chef d'entreprise en cours de validité.
* une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile décennale en cours de validité. L'arrêté du 5 janvier 2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1er juillet 2016
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, type Qualibat. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai de paiement est de 30 jours. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont...”
Conditions d'exécution du contrat
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai de paiement est de 30 jours. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-22
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-25
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
LOIRE HABITAT se réserve la possibilité de commander des prestations similaires dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence ultérieur conclu avec le titulaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja ou recours en pleine juridiction devant le Ta de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 n°29-1545 et Ce du 04.04.2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 111-309796 (2022-06-07)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 797659.41 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 111-309796
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n°1 : gros oeuvre
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot n°3 : Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot n°4 : façades
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: D.s.l
Adresse postale: 36 RUE MARTYRS DE LA RESISTANCE
Commune postale: Rive de gier
Code postal: 42800
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49789.2 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot n°7 : métallerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Deleage serrurerie chaudronnerie service
Adresse postale: Rue remi moise
Commune postale: La ricamarie
Code postal: 42150
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 603 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot n°8 : Portails de garages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements doitrand
Adresse postale: Le bourg
Commune postale: Grezolles
Code postal: 69003
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 841 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot n°9 : Menuiseries intérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets lardon
Adresse postale: Chemin du val
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45796.4 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot n°10 : Isolation - Plâtrerie - Peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepier charrel
Adresse postale: 16 RUE DE ST DIDIER
Commune postale: Sainte sigolene
Code postal: 43600
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 206214.05 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot n°11 : Chape - Carrelage - Faïence
Nom et adresse du contractant
Nom: Bati top sol
Adresse postale: 146 RUE DES 4 CHEMINS
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106899.47 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lot n°12 : Sol stratifié
Nom et adresse du contractant
Nom: Courbiere & fils
Adresse postale: Za de bellevue
Commune postale: Souzy
Code postal: 69610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15940.72 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lot n°13 : Ascenseur
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot n°14 : Electricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Thomas*michel charles andre/
Adresse postale: Chantegrelet
Commune postale: Savigneux
Code postal: 42600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 884 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot n°15 : Plomberie - Sanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaud froid sanit
Adresse postale: 113 RUE DES PRES
Commune postale: Magneux haute rive
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128833.27 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Lot n°17 : Voiries et réseaux divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Egebat tp
Adresse postale: Rue des freres lumieres
Commune postale: Andrezieux boutheon
Code postal: 42160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33858.3 💰
Source: OJS 2023/S 077-233291 (2023-04-14)