Montbrison "Gégé" construction de 15 logements en Psla, en groupement de commande avec Novim (Loire Habitat coordonnateur)-Reconsultation des lots 1, 3 et 13
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Montbrison "Gégé" construction de 15 logements en Psla, en groupement de commande avec Novim (Loire Habitat coordonnateur)-Reconsultation des lots 1, 3 et...”
Titre
Montbrison "Gégé" construction de 15 logements en Psla, en groupement de commande avec Novim (Loire Habitat coordonnateur)-Reconsultation des lots 1, 3 et 13
202210101449aobis
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Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description: Reconsultation des lots 1, 3 et 13 suite à procédure déclarée sans suite
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 : gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 56, avenue Thermale, Moingt 42600 - Montbrison
Description du marché: gros oeuvre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Lot 3 : Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture
pse : isolation bio-sourcée”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°3 : Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°13 : Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé)
-Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 01.04.2019 ou le Document Unique de Modèle...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé)
-Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 01.04.2019 ou le Document Unique de Modèle Européen (Dume)
-Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
-Preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée :
*une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile de chef d'entreprise en cours de validité.
* une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile décennale en cours de validité. L'arrêté du 5 janvier 2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1er juillet 2016
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, type Qualibat. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-18
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
LOIRE HABITAT se réserve la possibilité de commander des prestations similaires dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence ultérieur conclu avec le titulaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja ou recours en pleine juridiction devant le Ta de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 n°29-1545 et Ce du 04.04.2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)
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Source: OJS 2022/S 204-576951 (2022-10-18)