missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations d?aménagements, de réhabilitation, de restructuration, de rénovation, de mise en conformité sur des ouvrages de bâtiment ou de Vrd pour le Ght
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L''Ariege (Chiva)
Adresse postale: bp 90064
Commune postale: Foix Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: centre Hospitalier Saint Louis
Adresse postale: place du Breilh
Commune postale: Ax-les-Thermes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations d?aménagements, de réhabilitation, de restructuration, de rénovation, de mise en conformité sur des...”
Titre
missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations d?aménagements, de réhabilitation, de restructuration, de rénovation, de mise en conformité sur des ouvrages de bâtiment ou de Vrd pour le Ght
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions...”
Brève description
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Barrau 09000 - st Jean de Verges
Description du marché:
“consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions...”
Description du marché
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatattestation d'inscription à l'ordre des architectes
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: inscription à l'ordre des architectes
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur budget d'investissement des structures
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
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Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir le règlement de la consultation
Source: OJS 2022/S 194-549112 (2022-10-03)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des...”
Brève description
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Barrau 09000 St Jean de Verges
Description du marché:
“consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des...”
Description du marché
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-549112
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20225100
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: tam
Adresse postale: 21 Rue De Remusat
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Anel architectes
Adresse postale: 19 Che De Pujole
Commune postale: Saint-Girons
Code postal: 09200
Région: Ariège🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
“la valeur totale du marché correspond au montant maximum de tout le Ght sur la durée maximale. Le montant par titulaire est indéfini et sera réparti entre...”
la valeur totale du marché correspond au montant maximum de tout le Ght sur la durée maximale. Le montant par titulaire est indéfini et sera réparti entre les titulaires après attribution des marchés subséquents
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Source: OJS 2023/S 030-085825 (2023-02-07)