mission d'amo pour l'accompagnement à la sélection d'un mandataire, à la mise en place du marché et une mission de programmiste dans le cadre de la réhabilitation du 56 rue de Lille
mission d'amo pour l'accompagnement à la sélection d'un mandataire, à la mise en place du marché et une mission de programmiste dans le cadre de la réhabilitation du 56 rue de Lille
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission d'amo pour l'accompagnement à la sélection d'un mandataire, à la mise en place du marché et une mission de programmiste dans le cadre de la...”
Titre
mission d'amo pour l'accompagnement à la sélection d'un mandataire, à la mise en place du marché et une mission de programmiste dans le cadre de la réhabilitation du 56 rue de Lille
20220064
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Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“mission d'amo pour l'accompagnement à la sélection d'un mandataire, à la mise en place du marché et une mission de programmiste dans le cadre de la...”
Brève description
mission d'amo pour l'accompagnement à la sélection d'un mandataire, à la mise en place du marché et une mission de programmiste dans le cadre de la réhabilitation du 56 rue de Lille
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour coordonner les actions de l'aic, du programmiste, l'accompagnement à la sélection d'un mandataire et la mise...”
Description du marché
mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour coordonner les actions de l'aic, du programmiste, l'accompagnement à la sélection d'un mandataire et la mise en place du contrat
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 508 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.De plus, les prestations comprises dans le forfait sont divisées en tranches conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Le lot no1 comporte une tranche ferme "Etude et intégration du projet du 56 rue de Lille", une tranche optionnelle no1 "Etude et intégration de l'extension en cours d'acquisition" et une tranche optionnelle no2 " Poursuite de l'accompagnement dans le suivi des missions du Mandataire"
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le prix est mixte. La part à bons de commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum de 800 000euro(s) HT sur la durée totale”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: mission de programmation fonctionnelle et technique détaillée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 040 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“e pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
e pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.De plus, les prestations comprises dans le forfait sont divisées en tranches conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Le lot no2 comporte une tranche ferme "Programme du projet du 56 rue de Lille" et une tranche optionnelle "Programme de l'extension en cours d'acquisition"
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-24
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-25
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies et délais de recours sont les suivants :1) jusqu'à la signature du marché. Le référé Précontractuel contre laprocédure d'attribution (article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies et délais de recours sont les suivants :1) jusqu'à la signature du marché. Le référé Précontractuel contre laprocédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative);2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou,en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compterdu lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre le contrat (art. L.551- 13 à L.551-23 du code de justice administrative);3) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attributiondu Marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité dumarché ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sontdivisibles assorti, Le cas échéant d'une demande tendant à la suspensionde l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L.521-1 du code dejustice administrative)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 246-712347 (2022-12-16)
Informations complémentaires (2023-01-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 246-712347
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-01-24 📅
L'heure: 11:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-31 📅
L'heure: 11:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-01-25 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-01 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 020-054342 (2023-01-23)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 235 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et sociétale de l'offre au vu du cadre RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-712347
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022006401
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour coordonner les actions de l'aic, du programmiste, l'accompagnement à la sélection d'un mandataire et la mise...”
Titre
mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour coordonner les actions de l'aic, du programmiste, l'accompagnement à la sélection d'un mandataire et la mise en place du contrat
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Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Adresse postale: 16 rue Simone Veil
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.arteliagroup.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: cabinet PEYRICAL & sabattier associes
Adresse postale: 103 rue La Fayette
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️
URL: https://www.ps-avocats.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 235 000 💰
Source: OJS 2023/S 096-297511 (2023-05-15)