Marché pour contrôler l’état des tuyauteries enterrées par l’intérieur et/ou l’extérieur suite à la réalisation des études et des travaux d'excavations sur le CNPE de Saint Alban

EDF SA-Direction des Achats Groupe - Directions des Operations Achats Ingénierie - Departement Nord

Le marché porte sur des contrôle de l’état des tuyauteries enterrées par l’intérieur et/ou l’extérieur suite à la réalisation des études et des travaux d'excavations sur le CNPE de Saint Alban. Le marché comprend:
1) les études
2) les inspections de tuyauteries suivantes:
— mesures d'épaisseurs,
— inspections par différents moyens adaptés (télévisuels, ultrasons, Courant de Foucault)
— inspections des supports,
— rédaction des comptes-rendus d'inspections.
3) les travaux d'excavation, afin de dégager les tuyauteries enterrées. Puis, lorsque l'ensemble des contrôles ont été réalisés sur la tuyauterie, la remise en état de la zone excavée à l'identique.
Un descriptif technique est disponible sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° RFx_113075

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.

Qui ?

• EDF SA-Direction des Achats Groupe - Directions des Operations Achats Ingénierie - Departement Nord

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Centre — Val de Loire
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-12	Avis de marché
2023-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais non destructifs
Numéro de référence: C4P1044900
Brève description:

Le marché porte sur des contrôle de l’état des tuyauteries enterrées par l’intérieur et/ou l’extérieur suite à la réalisation des études et des travaux d'excavations sur le CNPE de Saint Alban. Le marché comprend: 1) les études 2) les inspections de tuyauteries suivantes: — mesures d'épaisseurs, — inspections par différents moyens adaptés (télévisuels, ultrasons, Courant de Foucault) — inspections des supports, — rédaction des comptes-rendus d'inspections. 3) les travaux d'excavation, afin de dégager les tuyauteries enterrées. Puis, lorsque l'ensemble des contrôles ont été réalisés sur la tuyauterie, la remise en état de la zone excavée à l'identique. Un descriptif technique est disponible sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° RFx_113075

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais non destructifs 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA-Direction des Achats Groupe - Directions des Operations Achats Ingénierie - Departement Nord
Adresse postale: 71 boulevard Edouard Michelin
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: tracy.zheng-boutin@edf.fr 📧
Téléphone: +33 640778702 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date limite de soumission: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-263762
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° RFx_113075 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. La consultation sera effectuée par e-tender via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com) EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) les études

2) les inspections de tuyauteries suivantes:

— mesures d'épaisseurs,

— inspections par différents moyens adaptés (télévisuels, ultrasons, Courant de Foucault)

— inspections des supports,

— rédaction des comptes-rendus d'inspections.

3) les travaux d'excavation, afin de dégager les tuyauteries enterrées. Puis, lorsque l'ensemble des contrôles ont été réalisés sur la tuyauterie, la remise en état de la zone excavée à l'identique.

Un descriptif technique est disponible sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° RFx_113075

- Les visites in situ et le repérage des ouvrages et matériels à inspecter par tous moyens adaptés ;

- L’établissement des documents qualité, la planification des activités, procédures d’intervention et des demandes d’autorisation de travail ;

- L’organisation des réunions préparatoires ;

- mise en œuvre de moyen nécessaire pour la détection des réseaux enterrés ;

- La réalisation des excavations et remblaiements pour les différentes zones identifiées ;

- La réalisation des inspections des tuyauteries concernées par l’intérieur et/ou extérieur (ITV, US) éventuellement en zone contrôlée ou surveillée ;

- La réalisation des inspection visuelles sur les supports des tuyauteries en caniveau au voisinage des tronçons de tuyauteries inspectés ;

- La remise en état initial des zones d’intervention, les essais de requalification intrinsèques et le repli du chantier ;

- L’élaboration et la remise à EDF d’un rapport d’inspection par système, incluant les inspections des supports pour les tuyauteries en caniveau ;

- La fourniture, en complément de chaque rapport d’inspection par l’intérieur, de la vidéo résultante de chaque ITV réalisée ;

- L’élaboration et la remise à EDF du RFI (Rapport de Fin d’Intervention).

Les inspections pourront concerner des tuyauteries classées de sûretés (IPS), des tuyauteries véhiculant des substances dangereuses (TRICE), ou pouvant générer des dégâts collatéraux.

Les tuyauteries peuvent être en acier noir, en acier inox, en béton, en fonte, en PEHD ou en PVC, véhiculant des fluides pouvant être TRICE (toxique, radiologique, inflammable, corrosifs, explosifs). Les tuyauteries peuvent aller d’un diamètre de Dn25 à du Dn3000.

Le nombre d'inspections et d'excavations ne sont pas connues à ce jour. En effet, l'état des lieux des tuyauteries enterrées est en cours de réalisation.

Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centrale Nucléaire de Production d’Électricité(CNPE) Saint Alban

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.

Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).

Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat doit, sous peine d'élimination, satisfaire aux conditions minimale ci-dessous. Le candidat doit fournir obligatoirement les engagements demandés, les justificatifs mentionnés et l’intégralité des documents demandés dans le document intitulé "critères d'aptitude" disponible dans le site https://pha.edf.com à travers le n° RFx_113075

Le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien-fondé des réponses et arguments qu'il a apporté. Tous les documents fournis sont produits ou traduits en langue française.

1. Le candidat doit fournir le justificatif ou l'engagement à l’obtenir avant la signature du marché

#1.1 d'avoir d’un système d’Assurance Qualité basé sur la norme NF EN ISO 9001 ou équivalent

#1.2 d'avoir d’un système de management de la protection de l’environnement basé sur la norme NF EN ISO 14001 ou équivalent

#1.3 de disposer de la certification CEFRI ou équivalent

#1.4 de dispose d'un système de management de la santé et de la sécurité au travail

2. Le candidat accepte d'appliquer les réglementations et les normes ci-dessous via l'engagement écrit :

- #2.1 la réglementation française, la normalisation européenne (ou équivalent), ainsi que les codes en vigueur chez EDF

- #2.2 les exigences d'EDF relatives aux conditions d’intervention sur les tranches nucléaires françaises en exploitation

3. Le candidat dispose de personnel d’encadrement de chantier lisant et parlant français : fournir l’engagement du candidat.

4.Le candidat doit démontrer par ses expériences réussies que ses domaines d'activité permettent de couvrir les domaines de compétences requis pour la réalisation des prestations objet du marché. Pour ce fait, il fournit au minimum 3 références de moins de 3 ans concernant les études, et la réalisation :

• de travaux de type VRD, dont la localisation (par détection sans fouille et avec fouille) et géoréférencement de réseaux enterrés, et d’inspections télévisuelle de tuyauteries enterrées

• d’inspections par ultrason et par courant foucault.

Le candidat fournit, dans la mesure du possible, des références qui couvre le périmètre complet (VRD + END par ultrasons et/ou par courant de foucault) en précisant le schéma industriel (groupement ou autre). Le candidat fournit et présente les références pour des activités en cours ou réalisées pour une centrale EDF, ou sur une autre installation nucléaire ou sur une installation industrielle.

Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 3 ans seront examinés pour une éventuelle prise en compte.

Le candidat ne possédant pas en interne certaines compétences de base permettant les références ci-dessus devra indiquer la ou les entreprises les possédant, démontrer pour chacune d'entre elles leurs capacités techniques et présenter le montage industriel envisagé (groupement ou autre). Le candidat doit fournir pour chacune des références produites :

- l’objet et la référence et le montant facturé par chantier et/ou par projet

- la nature des fournitures, prestations et services fournis par le candidat,

- la durée globale du chantier et/ou projet,

- les délais d’exécution pour la part réalisée par le candidat,

- les effectifs mobilisés du candidat (nombre, spécialité, niveau de qualification, habilitation),

- la situation juridique du candidat pour le ou les marché(s) concerné(s), (titulaire, cotraitant, soustraitant, en précisant le rang de sous-traitance).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

EDF accepte les groupements d'entreprises conjoint ou solidaires En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.

Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Conditions d'exécution du contrat:

L'attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF avant signature du marché, dans les systèmes de qualifications :

•système qualification contrôle -domaine d'activité END hors AREX – compétences technique Ultrasons et Courants de Foucault

•système de qualification génie Civil –domaine d’activité VRD- compétences techniques Inspection Télé Visuelle, détection, nettoyage et réparation

et compétences qualité Cas 1 selon la note EDF UTO 85-114.

En cas de groupement, chaque membre du groupement doit être qualifié dans le domaine et la compétence technique sur lesquels il intervient si la qualification est exigée. Les sous-traitants doivent être qualifiés si l'attributaire du marché ne l'est pas pour l'activité concernée.

Le personnel intervenant devra être habilité HN1 / HN2/HN3, au minima B0/H0 et M0 et habilitation M1 et M2 pour des opérations montage/démontage des vannes et autres éléments de tuyauteries; et l’habilitation EIPR pour travaux de VRD à proximité des ouvrages.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Si plus de 3 candidatures sont jugées aptes pour l’affaire, alors les candidatures aptes seront analysées au travers des critères de sélection pour ne retenir que les 3 meilleures. La sélection sera menée selon l’application d’un système de points dans lequel les candidats les meilleurs seront ceux qui auront le plus de points.

Le critères de sélection portera sur les références fournies par les candidats :

Le candidat doit démontrer par ses expériences réussies que ses domaines d'activité permettent de couvrir les domaines de compétences requis pour la réalisation des prestations objet du marché. Pour ce fait, il fournit l'ensemble de ses références de moins de 3 ans concernant les études, et la réalisation :

• d’inspections par ultrason et par courant de foucault.

Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55208131790167
Contact
Point de contact: EDF - DAG - DOAI Nord - Madame Tracy ZHENG-BOUTIN
Adresse Internet: www.edf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».

Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.

La consultation sera effectuée par e-tender via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com)

EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Source: OJS 2022/S 095-263762 (2022-05-12)

Avis d'attribution de marché (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: C4P2025470
Brève description:

Le marché porte sur des contrôle de l’état des tuyauteries enterrées par l’intérieur et/ou l’extérieur suite à la réalisation des études et des travaux d'excavations sur le CNPE de Saint Alban. Le marché comprend: 1) les études 2) les inspections de tuyauteries suivantes: — mesures d'épaisseurs, — inspections par différents moyens adaptés (télévisuels, ultrasons, Courant de Foucault) — inspections des supports, — rédaction des comptes-rendus d'inspections. 3) les travaux d'excavation, afin de dégager les tuyauteries enterrées. Puis, lorsque l'ensemble des contrôles ont été réalisés sur la tuyauterie, la remise en état de la zone excavée à l'identique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de forage de reconnaissance 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-493580
Se réfère à l'avis: 2022/S 095-263762
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

… Le marché comprend:

… Les prestations comprennent:

- mise en oeuvre de moyen nécessaire pour la détection des réseaux enterrés ;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552081317
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com 🌏
Source: OJS 2023/S 155-493580 (2023-08-09)

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