marche de realisation de diagnostics amiante, et hap pour les besoins des projets de transport du grand avignon Chron'Hop PHASE 2, p+r des angles et voie dediee bus et covoitureur

Tecelys

réalisation de diagnostics amiante, amiante naturellement présente dans les granulats et HAP (hydrocarbure aromatique polycyclique) sur voirie existantes

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-27.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-27 Avis de marché
2023-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'aérodrome - cS 10016
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84918
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Sylvain ZALATEU Directeur juridique de la SPL TECELYS
Téléphone: +33 432707332 📞
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Fax: +33 490314980 📠
Région: Vaucluse 🏙️
URL: https://tecelys.fr/la-societe/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7912_908863.html 🌏
Communication
URL des documents: https://tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7912_908863.html 🌏
URL de participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“marche de realisation de diagnostics amiante, et hap pour les besoins des projets de transport du grand avignon Chron'Hop PHASE 2, p+r des angles et voie...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Brève description:
“réalisation de diagnostics amiante, amiante naturellement présente dans les granulats et HAP (hydrocarbure aromatique polycyclique) sur voirie existantes”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté d'agglomération du Grand Avignon
Description du marché:
“réalisation de diagnostics amiante, amiante naturellement présente dans les granulats et HAP (hydrocarbure aromatique polycyclique) sur voirie existantes”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit quatre (4) fois tacitement pour une période de 1 an soit une durée maximale reconductions comprises de cinq (5) ans. La...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant indiqué article Ii.2.6) "Valeur estimée" du présent AAPC correspond au montant maximum de l'accord cadre pour toute la durée du marché (y compris...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“voir détails au RPC : E-DUME ou lettre de candidature (Dc1) / déclaration du candidat et éléments permettant d'apprécier la capacité économique et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidatures seront appréciées au regard des documents fournis et des critères de sélection suivants : Les capacités administratives et juridiques ; Les...”    Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“le marché ne prévoit pas de retenue de garantie (art. L2191.7 et R2191-32 et suiv. Du code de la commande publique). En cas de demande de versement de...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par virements bancaires par la SPL Tecelys son mandataire. Les sommes dues...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: l'Entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement particulière
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“prestations réalisées à proximité des réseaux : Autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (Aipr) ; Article R554.1 à R554.39 du code de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): avignon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 252-733533 (2022-12-27)
Avis d'attribution de marché (2023-04-25)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Grand Avignon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 252-733533

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la procédure est classée sans suite pour motif d'intérêt général. Une nouvelle procédure sera prochainement engagée sur la base d'un nouveau DCE”
Organe de révision
Commune postale: Nimes Cedex 9
Source: OJS 2023/S 084-251715 (2023-04-25)