marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de la ZAC Euradouai
Douaisis Agglo
marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de la ZAC Euradouai. Conformément à l'article R2431-3-3° du Code de la commande publique, la mission de maîtrise d'oeuvre confiée est une opération de construction neuve d'infrastructure
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-07 | Avis de marché |
| 2022-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: DA-22BG001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: douaisis Agglo
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin - zI de Douai Dorignies - bP no 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.douaisis-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=533202&orgAcronyme=3C178 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date limite de soumission: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-015852
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 57 mois
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: douai 59500
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no2-Valeur technique de l'offre, décomposé comme suit
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1-Méthodologie d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2-Qualité et expérience des membres de l'équipe dédiée au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère no3-Performance du planning d'études détaillées avec détails des moyens mobilisés par phases
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 008-015852 (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: DA-22BG001
Brève description:
marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de la ZAC Euradouai. Conformément à l'article R2431-3-3° du Code de la commande publique, la mission de maîtrise d'oeuvre confiée est une opération de construction neuve d'infrastructure
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: douaisis Agglo
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin - zI de Douai Dorignies - bP no 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.douaisis-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=533202&orgAcronyme=3C178 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date limite de soumission: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-015852
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
durée du marché-délais d'exécution : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire.La mission du maître d'oeuvre prend fin au terme du délai de garantie de parfait achèvement.Les délais d'exécution sont fixés à l'article 4.2 de l'acte d'engagement.Le délai d'exécution des travaux est estimé à 45 mois (période de préparation comprise).durée de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offrescritères de sélection des candidatures : - conformité administrative : candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction desoumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du codede la Commande Publique, et en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du codedu travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés- capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapportaux prestations, objet dela consultation, sont suffisantes. Information complémentaire sur le critère no1 de sélection des offres : Le critère prix est évalué sur la base du forfait provisoire derémunération remis dans l'acte d'engagement.une visite sur le site est obligatoire.Cette visite peut être réalisée par les opérateurs économiques soit :Le Jeudi 20 janvier 2022 à 14h00le Vendredi 21 janvier 2022 à 9h00pour chacune des dates, les opérateurs économiques sont invités à se présenter sur le sitesuivant : Parking rue Gabriel Fauré (59500 Douai) munis de l'attestation de visite de siteobligatoire qui sera signée par le représentant du pouvoir adjudicateur à l'issue de la visite de site.Cette attestation de visite de site obligatoire devra être remise dans l'offre.Les opérateurs économiques sont invités à contacter au plus tard le mercredi 19 janvier 2022Mme Daisy VINCENT (Directrice Aménagement) par courriel : dvincent@douaisis-agglo.comou par téléphone : +33 (0)327 08 88 52 afin de prévenir de leur présence à cette visite de sitedématérialisation : L'Ensemble des documents de la consultation sont consultables et téléchargeables à l'adresse URL du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr sous la référence: Da-22bg001Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis sera obligatoirement électronique à l'adresse URL du profil d'acheteur mentionnée ci-avant. Toutefois, la signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt de l'offre.Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation La transmission papier sera refusée par le pouvoir adjudicateur sauf " copie de sauvegarde " dans les conditions énumérées au règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de la ZAC EuradouaiConformément aux articles R2431-16, R2431-18, R2431-26, R2431-27, R2431-28, R2431-29,R2431-30, R2431-31 du code de la commande publique et à l'annexe III de l'arrêté du 22 mars2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvreconfiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé, la mission confiée à lamaîtrise d'oeuvre est la suivante :-Etudes d'avant-projet (Avp)-Etudes de projet (Pro)-Assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux(amt) (anciennement Act) y compris élaboration du dossier de consultation des entreprises(dce)-visa des études d'exécution réalisées par les entreprises (visa) + études de synthèse par lamaîtrise d'oeuvre (Synth)-Direction de l'exécution des travaux (Det)-Assistance aux opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement(aor)la mission Ordonnancement, pilotage et coordination (Opc) sera confiée à un opérateuréconomique distinct par DOUAISIS Agglo.La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux au mois m0 est fixée à 9 300 000 euros HT (comprenant le traitement des sources concentrées de pollution et les travaux d'aménagement de la Zac)
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Description des options:
article R2122-7 du code de la commande publique: possibilité de passer de nouveaux marchés exécutés par le titulaire initial et qui auront pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: douai 59500
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- La lettre de candidature en cas de groupement,- une attestation sur l'honneur du candidat déclarant :a) Qu'Il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la Commande Publique ;b) Etre en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploides travailleurs handicapés
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- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les servicesobjet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Capacité technique et professionnelle:
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années,indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sontprouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateuréconomique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personneld'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pourla réalisation de marchés publics de même nature ;- certificat de qualification LNE domaine A et B ou équivalent permettant de mesurer la capacité àréaliser la maîtrise d'oeuvre de travaux de dépollution des sols pour les sites et sols pollués selonla norme NFX 31-620-3 ou équivalent. Le pouvoir adjudicateur acceptera tout moyen de preuveéquivalent y compris les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membresde l'union Européenne
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no2-Valeur technique de l'offre, décomposé comme suit
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1-Méthodologie d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2-Qualité et expérience des membres de l'équipe dédiée au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère no3-Performance du planning d'études détaillées avec détails des moyens mobilisés par phases
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 008-015852 (2022-01-07)
Avis d'attribution de marché (2022-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de la ZAC Euradouai
Valeur totale du marché: 372 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-21 📅
Date de publication: 2022-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 081-219050
Se réfère à l'avis: 2022/S 008-015852
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-05 📅
Nom: atelier nervures
Numéro d'enregistrement national: 420 668 584 000 63
Adresse postale: 567 route nationale F. Mitterrand
Commune postale: Armentieres
Code postal: 59280
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: berim
Numéro d'enregistrement national: 572 028 629 0001 35
Adresse postale: 297 blvd de Liège CS 70103
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59502
Nom: ginger burgeap
Numéro d'enregistrement national: 682 008 222 002 88
Adresse postale: 5 chemin des Filatiers
Commune postale: Ste Catherine
Code postal: 62223
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 372 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 081-219050 (2022-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de la ZAC Euradouai
Valeur totale du marché: 372 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-21 📅
Date de publication: 2022-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 081-219050
Se réfère à l'avis: 2022/S 008-015852
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration et sous réserve des dispositions des articles L311-5 et L311-6 dudit code.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du code de la Commande Publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux marchés qui seront exécutés par le titulaire initial et qui auront pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-05 📅
Nom: atelier nervures
Numéro d'enregistrement national: 420 668 584 000 63
Adresse postale: 567 route nationale F. Mitterrand
Commune postale: Armentieres
Code postal: 59280
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: berim
Numéro d'enregistrement national: 572 028 629 0001 35
Adresse postale: 297 blvd de Liège CS 70103
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59502
Nom: ginger burgeap
Numéro d'enregistrement national: 682 008 222 002 88
Adresse postale: 5 chemin des Filatiers
Commune postale: Ste Catherine
Code postal: 62223
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 372 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 081-219050 (2022-04-21)
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