marche D'Enquete, De Communication De Proximite Et De Dotation-Reprise De Bacs Pour Le Deploiement De La Teom Incitative Sur L'Ensemble Du Territoire De L'Agglomeration De La Rochelle
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marche D'Enquete, De Communication De Proximite Et De Dotation-Reprise De Bacs Pour Le Deploiement De La Teom Incitative Sur L'Ensemble Du Territoire De L'Agglomeration De La Rochelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche D'Enquete, De Communication De Proximite Et De Dotation-Reprise De Bacs Pour Le Deploiement De La Teom Incitative Sur L'Ensemble Du Territoire De...”
Titre
marche D'Enquete, De Communication De Proximite Et De Dotation-Reprise De Bacs Pour Le Deploiement De La Teom Incitative Sur L'Ensemble Du Territoire De L'Agglomeration De La Rochelle
2022.Etu.Dech.0167
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Produits/services: Services de réalisation d'enquêtes📦
Brève description:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marche D'Enquete, De Communication De Proximite Et De Dotation-Reprise De Bacs Pour Le Deploiement De...”
Brève description
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marche D'Enquete, De Communication De Proximite Et De Dotation-Reprise De Bacs Pour Le Deploiement De La Teom Incitative Sur L'Ensemble Du Territoire De L'Agglomeration De La Rochelle
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération de La Rochelle 17000 - la Rochelle
Description du marché:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marche D'Enquete, De Communication De Proximite Et De Dotation-Reprise De Bacs Pour Le Deploiement De...”
Description du marché
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marche D'Enquete, De Communication De Proximite Et De Dotation-Reprise De Bacs Pour Le Deploiement De La Teom Incitative Sur L'Ensemble Du Territoire De L'Agglomeration De La Rochelle
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Cda Lr
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-08
09:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
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Source: OJS 2022/S 192-544294 (2022-09-30)