L’objet principal du marché est la réalisation d’études de sol pour les ouvrages RTE Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes. Dans le périmètre du marché il est également intégré la réalisation des études hydrologiques, hydrogéologiques et de pollution.
La prestation concerne le périmètre national. Le marché est divisé en 7 lots géographiques.
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Le candidat précise dans sa réponse le(s) lot(s) sur lesquels il se porte candidat. Dans le cas où un candidat voudrait se positionner sur plusieurs lots, une candidature doit être déposée pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes
20033
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“L’objet principal du marché est la réalisation d’études de sol pour les ouvrages RTE Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes. Dans le périmètre du...”
Brève description
L’objet principal du marché est la réalisation d’études de sol pour les ouvrages RTE Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes. Dans le périmètre du marché il est également intégré la réalisation des études hydrologiques, hydrogéologiques et de pollution.
La prestation concerne le périmètre national. Le marché est divisé en 7 lots géographiques.
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Le candidat précise dans sa réponse le(s) lot(s) sur lesquels il se porte candidat. Dans le cas où un candidat voudrait se positionner sur plusieurs lots, une candidature doit être déposée pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes - Région Nord-Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des départements concernés:
59-62-02-08-51-55-60-80-76
Description du marché:
“L’objet principal du marché est la réalisation d’études de sol pour les ouvrages RTE Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes. Dans le périmètre du...”
Description du marché
L’objet principal du marché est la réalisation d’études de sol pour les ouvrages RTE Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes. Dans le périmètre du marché il est également intégré la réalisation des études hydrologiques, hydrogéologiques et de pollution.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché : 3 ans fermes + 3 fois 1 an optionnel (du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2025 en ferme avec 3 options de reconduction de 1 an).” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le candidat doit transmettre une note explicative en justifiant l'ensemble des demandes décrites ci-dessus (note explicative (titres, sommaires et annexes...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le candidat doit transmettre une note explicative en justifiant l'ensemble des demandes décrites ci-dessus (note explicative (titres, sommaires et annexes compris) de 30 pages maximum et ceci pour chacun des lots pour lesquels le candidat porte sa candidature).
Capacité économique et financière :
- Le Candidat doit fournir le bilan financier des 3 dernières années (y compris compte de résultat),
- Le Candidat doit justifier d’un Chiffre d’Affaires sur l’activité objet de l’avis de marché > 150 000 € par an sur les trois dernières années et ceci pour chaque lot sur lequel il candidate.
Capacité technique et professionnelle :
Pour chaque lot sur lequel le candidat porte sa candidature, le candidat doit :
- fournir une présentation de l’entreprise ;
- justifier des moyens humains nécessaires à la bonne exécution des prestations (organigramme de l’entreprise, effectif, profil des intervenants, …) ;
- justifier des moyens techniques et matériels nécessaires à la bonne exécution des prestations ;
- justifier de sa capacité à réaliser des études géotechniques et hydrologiques/hydrogéologiques et pollution conformément aux normes en vigueur ;
- prouver sa capacité à intervenir dans la région concernée (implantation régionale, structures géographiques, relais…).
- justifier de la possession de l'AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux),
- justifier de l’habilitation UTE C18-510-1
- démontrer d’une expérience significative dans la réalisation d’études de sol et notamment auprès de grands donneurs d’ordre français ;
- fournir les références relatives à des prestations géotechniques réalisées au cours des 2 années précédentes et des publications réalisées dans un domaine utile pour Rte.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché : 3 ans fermes + 3 fois 1 an optionnel (du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2025 en ferme avec 3 options de reconduction de 1 an).” Description
Informations complémentaires:
“RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes - Région Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Liste des départements concernés:
55-57-67-54-68-90-88-51-10-52-70-25-39-71-58-89-21”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes - Région Rhône Alpes Auvergne” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des départements concernés:
39-74-73-01-69-38-26-07-48-43-42-03-23-63-15
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes - Région Sud-Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des départements concernés:
26-05-06-04-83-13-84-30-48-07
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes - Région Sud-Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Liste des départements concernés:
34-12-15-19-23-87-24-46-81-11-66-09-31-65-64-32-82-47-33-40”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes - Région Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Liste des départements concernés:
16-17-85-44-79-86-36-18-45-28-41-37-49-72-53-56-35-22-29”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes - Région Paris-Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Liste des départements concernés:
28-91-92-93-94-95-78-77-75-60-27-76-61-14-50-72”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Candidat établi en France :
- transmission du numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien Carte d’identification justifiant de...”
Liste et brève description des conditions
Candidat établi en France :
- transmission du numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
Candidat établi hors de France:
-un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou ,pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation au dit registre;
-un document mentionnant son identité et son adresse ou ,le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France
Pour tous les candidats:
-Une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1àL.2141-5 de l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et qu’il est en règle au regard des articles L.5212-1àL.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés;
Il s’agit sans être exhaustif :
•des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt, l’escroquerie, l’abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants;
•des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d’inspection du travail et assimilés;
•des états de liquidations judiciaires ,de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce;
•de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l’État.
-En cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.
Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)
A fin de s’assurer du respect des dispositions des articles L 111-10 et suivants du code de l’Energie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC.
Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Les documents sont à remettre à l'adresse suivante : https://rte-france.bravosolution.com
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Le Candidat doit fournir le bilan financier des 3 dernières années (y compris compte de résultat) et ceci pour chaque lot sur lequel il candidate,
- Le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Le Candidat doit fournir le bilan financier des 3 dernières années (y compris compte de résultat) et ceci pour chaque lot sur lequel il candidate,
- Le Candidat doit justifier d’un Chiffre d’Affaires sur l’activité objet de l’avis de marché > 150 000 € par an sur les trois dernières années et ceci pour chaque lot sur lequel il candidate.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chaque lot sur lequel le candidat porte sa candidature, le candidat doit :
- fournir une présentation de l’entreprise ;
- justifier des moyens humains...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour chaque lot sur lequel le candidat porte sa candidature, le candidat doit :
- fournir une présentation de l’entreprise ;
- justifier des moyens humains nécessaires à la bonne exécution des prestations (organigramme de l’entreprise, effectif, profil des intervenants, …) ;
- justifier des moyens techniques et matériels nécessaires à la bonne exécution des prestations ;
- justifier de sa capacité à réaliser des études géotechniques et hydrologiques/hydrogéologiques et pollution conformément aux normes en vigueur ;
- prouver sa capacité à intervenir dans la région concernée (implantation régionale, structures géographiques, relais…).
- justifier de la possession de l'AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux),
- justifier de l’habilitation UTE C18-510-1
- démontrer d’une expérience significative dans la réalisation d’études de sol et notamment auprès de grands donneurs d’ordre français ;
- fournir les références relatives à des prestations géotechniques réalisées au cours des 2 années précédentes et des publications réalisées dans un domaine utile pour Rte.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Le candidat devra fournir la liste des documents demandés en langue française.
Le candidat doit indiquer s'il se présente seul ou en groupement. Le cas...”
Liste et brève description des règles et critères
Le candidat devra fournir la liste des documents demandés en langue française.
Le candidat doit indiquer s'il se présente seul ou en groupement. Le cas échéant, les documents doivent être fournis pour tous les membres du groupement.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.
Paiement à 49 jours à date de l'émission des factures.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées doit être fourni par chacun de ses membres.
Sauf cas prévus à l’article R.2142-26 du Code de la Commande Publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-15
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-04-22 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation de RTE: https://rte- france.bravosolution.com
Pour cela, il devra...”
Le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation de RTE: https://rte- france.bravosolution.com
Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre en sélectionnant pour ce dossier la référence 20033.
L’inscription sur cette plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s’identifier afin d’être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plate-forme. L’offre qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
En cas d’envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2022/S 037-096746 (2022-02-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Adresse postale: 7C, Place du Dôme
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92073
Personne de contact: Mickael HAMADI
Téléphone: +33 427862518📞
Courrier électronique: mickael.hamadi@rte-france.com📧
Région: France🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre: Etudes de sol LA, LS et Postes en Auvergne Rhône-Alpes
20033
Brève description: Etudes géotechniques, hydrogéologiques et pollution des sols
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 748 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Etudes de sol LA, LS et Postes en Auvergne Rhône-Alpes - lot de base
Description
Description du marché:
“Etudes géotechniques, hydrogéotechniques et études de pollution hors missions nécessitant un héliportage” Informations sur les options
Description des options: 3 options de prolongation d'un an chacune
Champ d'application du marché
Titre: Etudes de sol LA en Auvergne Rhône-Alpes - lot de prestations héliportées
Description
Description du marché:
“Etudes géotechniques, hydrogéologiques et études de pollution pour les lignes aériennes nécessitant un héliportage du matériel”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 037-096746
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CXL22T4004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation d’études de sol pour les ouvrages de RTE de types Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes – Lot régional 3 :...”
Titre
Accord-cadre pour la réalisation d’études de sol pour les ouvrages de RTE de types Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes – Lot régional 3 : Auvergne Rhône-Alpes – lot de base
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-01-18 📅
2️⃣
Numéro de contrat: CXL22T4005
3️⃣
Numéro de contrat: CXL22T4007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation d’études de sol pour les ouvrages de RTE de types Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes – Lot régional 3 :...”
Titre
Accord-cadre pour la réalisation d’études de sol pour les ouvrages de RTE de types Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes – Lot régional 3 : Auvergne Rhône-Alpes – lot de prestations héliport
“Les marchés objet de cet avis constituent le lot régional n°3 de la RFI 2022-025172. Ce lot est lui-même divisé deux lots : lot de base et lot de...”
Les marchés objet de cet avis constituent le lot régional n°3 de la RFI 2022-025172. Ce lot est lui-même divisé deux lots : lot de base et lot de prestations héliportées (complément au lot de base avec acheminement des personnes et/ou du matériel par hélicoptère)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de nanterre
Adresse postale: 179-191 AVENUE JOLIOT-CURIE
Commune postale: Nanterre
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de nanterre
Adresse postale: 179-191 AVENUE JOLIOT-CURIE
Commune postale: Nanterre
Source: OJS 2023/S 028-081195 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Rte direction achats
Adresse postale: 7 C Place du dôme
Commune postale: Paris la defense cedex
Personne de contact: Clarisse GIRAUDET
Téléphone: +33 0667732749📞
Courrier électronique: clarisse.giraudet@rte-france.com📧
Région: Ile-de-France🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation d'études de sols Liaisons et Postes pour les besoins de la région Ouest
20033 - lot 6”
Brève description:
“L'objet principal du marché est la réalisation d'études de sols pour les ouvrages RTE Lignes Aériennes, Souterraines et Postes. Dans le périmètre du marché,...”
Brève description
L'objet principal du marché est la réalisation d'études de sols pour les ouvrages RTE Lignes Aériennes, Souterraines et Postes. Dans le périmètre du marché, il est également intégré les études hydrologiques, hydrogéologiques et de pollution.
Le présent avis de marché passé concerne les prestations pour le lot 6, région Ouest.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 680 000 💰
Description
Description du marché:
“L'objet principal du marché est la réalisation d'études de sols pour les ouvrages RTE Lignes Aériennes, Souterraines et Postes.
Dans le périmètre du marché,...”
Description du marché
L'objet principal du marché est la réalisation d'études de sols pour les ouvrages RTE Lignes Aériennes, Souterraines et Postes.
Dans le périmètre du marché, il est également intégré les études hydrologiques, hydrogéologiques et de pollution.
Les prestations ont lieu sur le périmètre géographique de RTE, Région Ouest.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Securite
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (nom): Innovation
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Reactivite / capacite a realiser plusieurs etudes en parallele
Critère de qualité (nom): Exemples etudes de sols
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options: Trois options de durée de prolongation du marché d'une durée de 12 mois chacune
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro de contrat: CXO22T4001
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Accord-cadre pour des prestations d'études de sols Liaisons et Postes pour les besoins de RTE - Région Ouest - Lot 6”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Numéro de contrat: CXO22T4002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Numéro de contrat: CXO22T4003
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux
procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux
procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la
conclusion du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux
procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union
européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système
d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un
délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code
de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2023/S 033-097858 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Rte Réseau Transport Electricité
Commune postale: Paris
Courrier électronique: bruno.vogel@rte-france.com📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Etudes géotechniques et hydrogéologiques Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes, pour la plaque régionale Ile-de-France - Normandie
20033”
Brève description:
“Ce marché comprendra les prestations suivantes :
- études géotechniques,
- études hydrogéologiques,
- études hydrologiques,
- études de pollution”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 455 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Ce marché comprendra les prestations suivantes :
- études géotechniques,
- études hydrogéologiques,
- études hydrologiques,
- études de pollution”
Attribution du marché
Numéro de contrat: CXP22T4003
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation d’études géotechniques et hydrogéologiques pour les ouvrages de RTE de types Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et...”
Titre
Accord-cadre pour la réalisation d’études géotechniques et hydrogéologiques pour les ouvrages de RTE de types Lignes Aériennes, Lignes Souterraines et Postes – Lot 7 : région Ile-de-France - Normandie
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-01-01 📅
Numéro de contrat: CXP22T4004
Numéro de contrat: CXP22T4005
Numéro de contrat: CXP22T4006
“Les marchés objet de cet avis constituent le lot régional n°7 de la RFI 2022-025172” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Source: OJS 2023/S 033-098042 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 82 chemin des courses
Personne de contact: Alice Vinsonneau
Téléphone: +33 617737381📞
Courrier électronique: alice.vinsonneau@rte-france.com📧
URL: http:///www.rte-france.com 🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes - Région Sud-ouest
20033” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 80%
Informations sur les options
Description des options: fermes jusqu'au 31/12/2025 + 3 fois 1 an optionnel
Attribution du marché
Numéro de contrat: 1
Titre:
“Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes - Région sud ouest”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ECR Environnement Sud Ouest
Commune postale: Canejan
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Numéro de contrat: 2
Titre:
“Marché cadre pour la réalisation d’études de sol LA, LS et Postes - Région Sud-Ouest”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom: Fondasol
Commune postale: Larmor plage
Région: France🏙️
Numéro de contrat: 3
Nom: Geotec
Commune postale: Eysines
Date de conclusion du contrat: 2023-03-06 📅
Nom: Geotechnique
Commune postale: Avignon
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Date de conclusion du contrat: 2023-03-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Technosol
Commune postale: Canejan
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Nanterre cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux
procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux
procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la
conclusion du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux
procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus
tard le 31e jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat
ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification
de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être
saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en
vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nanterre cedex
Source: OJS 2023/S 075-227137 (2023-04-12)