location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année

Ville de Besançon

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le thème retenu est celui de la mécanique horlogère. Il est donc demandé qu'un grand nombre de motifs lumineux rappel ce savoir-faire.L'unesco a inscrit les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité. Cette inscription met en valeur une tradition vivante emblématique de l'arc jurassien franco-suisse. La candidature a été considérée comme exemplaire par l'unesco pour la sensibilisation à l'importance du patrimoine culturel immatériel dans un espace transfrontalier.Le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel a décidé en 2020 d'inscrire les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur sa Liste représentative

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Leblanc Illuminations

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Éléments décoratifs divers

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-20	Avis de marché
2022-01-28	Informations complémentaires
2022-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éléments décoratifs divers
Numéro de référence: 2022-Fcs-00-0012
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments décoratifs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Éléments décoratifs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-20 📅
Date limite de soumission: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 017-040235
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 525 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 525 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.La durée du marché est de un an, reconductible 2 fois un an.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Besançon 25000 - besançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: besançon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles des illuminations (d'après les informations du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation (d'après les informations du mémoire)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (jugés au regard du niveau de consommation mensuelle en Kw pour un volume de 178 heures d'utilisation sur un mois)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2022/S 017-040235 (2022-01-20)

Informations complémentaires (2022-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-28 📅
Date limite de soumission: 2022-02-23 📅
Date de publication: 2022-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 023-057675
Se réfère à l'avis: 2022/S 017-040235
Numéro JO-S: 23
Source: OJS 2022/S 023-057675 (2022-01-28)

Avis d'attribution de marché (2022-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le thème retenu est celui de la mécanique horlogère. Il est donc demandé qu'un grand nombre de motifs lumineux rappel ce savoir-faire.L'unesco a inscrit les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité. Cette inscription met en valeur une tradition vivante emblématique de l'arc jurassien franco-suisse. La candidature a été considérée comme exemplaire par l'unesco pour la sensibilisation à l'importance du patrimoine culturel immatériel dans un espace transfrontalier.Le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel a décidé en 2020 d'inscrire les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur sa Liste représentative

Valeur totale du marché: 525 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-21 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-339391
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

accord-Cadre avec un montant maximum annuel de 175 000 euros HtDurée : un an reconductible 2 fois un anl'accord-cadre est consultable à la mairie de Besançon après prise de rendez vous avec le service Commande publique

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Besançon 25000 Besançon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-21 📅
Nom: leblanc Illuminations
Adresse postale: 6-8 rue Michael Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72027
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2022/S 120-339391 (2022-06-21)

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