l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le thème retenu est celui de la mécanique horlogère. Il est donc demandé qu'un grand nombre de motifs lumineux rappel ce savoir-faire.L'unesco a inscrit les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité. Cette inscription met en valeur une tradition vivante emblématique de l'arc jurassien franco-suisse. La candidature a été considérée comme exemplaire par l'unesco pour la sensibilisation à l'importance du patrimoine culturel immatériel dans un espace transfrontalier.Le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel a décidé en 2020 d'inscrire les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur sa Liste représentative
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année
2022-Fcs-00-0012”
Produits/services: Éléments décoratifs divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le thème retenu est celui de la mécanique horlogère. Il est donc demandé qu'un grand nombre...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le thème retenu est celui de la mécanique horlogère. Il est donc demandé qu'un grand nombre de motifs lumineux rappel ce savoir-faire.L'unesco a inscrit les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité. Cette inscription met en valeur une tradition vivante emblématique de l'arc jurassien franco-suisse. La candidature a été considérée comme exemplaire par l'unesco pour la sensibilisation à l'importance du patrimoine culturel immatériel dans un espace transfrontalier.Le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel a décidé en 2020 d'inscrire les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur sa Liste représentative
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Valeur estimée hors TVA: EUR 525 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Besançon 25000 - besançon
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le thème retenu est celui de la mécanique horlogère. Il est donc demandé qu'un grand nombre...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le thème retenu est celui de la mécanique horlogère. Il est donc demandé qu'un grand nombre de motifs lumineux rappel ce savoir-faire.L'unesco a inscrit les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité. Cette inscription met en valeur une tradition vivante emblématique de l'arc jurassien franco-suisse. La candidature a été considérée comme exemplaire par l'unesco pour la sensibilisation à l'importance du patrimoine culturel immatériel dans un espace transfrontalier.Le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel a décidé en 2020 d'inscrire les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur sa Liste représentative
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualités esthétiques et fonctionnelles des illuminations (d'après les informations du mémoire technique)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation (d'après les informations du mémoire)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement (jugés au regard du niveau de consommation mensuelle en Kw pour un volume de 178 heures...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière de protection de l'environnement (jugés au regard du niveau de consommation mensuelle en Kw pour un volume de 178 heures d'utilisation sur un mois)
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Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 525 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.La durée du marché est de un an, reconductible 2 fois un...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.La durée du marché est de un an, reconductible 2 fois un an.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-21
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): besançon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2022/S 017-040235 (2022-01-20)
Informations complémentaires (2022-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 017-040235
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 21/02/2022 à 13h00lieu: Besançon
Nouvelle valeur
Texte: date: 23/02/2022 à 16h15lieu: Besançon
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-02-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-23 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 023-057675 (2022-01-28)
Avis d'attribution de marché (2022-06-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le thème...”
Brève description
location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le thème retenu est celui de la mécanique horlogère. Il est donc demandé qu'un grand nombre de motifs lumineux rappel ce savoir-faire.L'unesco a inscrit les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité. Cette inscription met en valeur une tradition vivante emblématique de l'arc jurassien franco-suisse. La candidature a été considérée comme exemplaire par l'unesco pour la sensibilisation à l'importance du patrimoine culturel immatériel dans un espace transfrontalier.Le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel a décidé en 2020 d'inscrire les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur sa Liste représentative
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 525 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Besançon 25000 Besançon
Description du marché:
“location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le thème...”
Description du marché
location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le thème retenu est celui de la mécanique horlogère. Il est donc demandé qu'un grand nombre de motifs lumineux rappel ce savoir-faire.L'unesco a inscrit les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité. Cette inscription met en valeur une tradition vivante emblématique de l'arc jurassien franco-suisse. La candidature a été considérée comme exemplaire par l'unesco pour la sensibilisation à l'importance du patrimoine culturel immatériel dans un espace transfrontalier.Le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel a décidé en 2020 d'inscrire les savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art sur sa Liste représentative
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 017-040235
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: leblanc Illuminations
Adresse postale: 6-8 rue Michael Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72027
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“accord-Cadre avec un montant maximum annuel de 175 000 euros HtDurée : un an reconductible 2 fois un anl'accord-cadre est consultable à la mairie de...”
accord-Cadre avec un montant maximum annuel de 175 000 euros HtDurée : un an reconductible 2 fois un anl'accord-cadre est consultable à la mairie de Besançon après prise de rendez vous avec le service Commande publique
Afficher plus Organe de révision
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 120-339391 (2022-06-21)