livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône, Roanne et Saint-Etienne et des Personnels du CIRFA et de la DMD d'annecy
livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône (Rhône), Roanne et Saint-Etienne (Loire) et des Personnels du CIRFA et de la DMD d'annecy (Haute-Savoie)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône, Roanne et Saint-Etienne et des...”
Titre
livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône, Roanne et Saint-Etienne et des Personnels du CIRFA et de la DMD d'annecy
livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône (Rhône), Roanne et Saint-Etienne (Loire) et des Personnels du CIRFA et de la DMD d'annecy (Haute-Savoie)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 192 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône (Rhône)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: villefranche sur saone
Description du marché:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône (Rhône)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Roanne (Loire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: roanne
Description du marché:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Roanne (Loire)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de St Etienne (Loire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Saint-Etienne (Loire)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit Personnels de la DMD et du CIRFA d'annecy (Haute-Savoie)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: annecy
Description du marché:
“livraison et fourniture de repas au profit Personnels de la DMD et du CIRFA d'annecy (Haute-Savoie)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations complémentaires
demande d'échantillons (voir article 7.2 du Règlement de consultation)
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478111065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437273512📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 122-348096 (2022-06-23)
Informations complémentaires (2022-08-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône, Roanne et Saint-Etienne et des...”
Titre
livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône, Roanne et Saint-Etienne et des Personnels du CIRFA et de la DMD d'annecy
DAF_2022_000274
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 122-348096
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-08-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-29 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 156-448443 (2022-08-11)
Avis d'attribution de marché (2023-03-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône, Roanne et Saint-Etienne et des...”
Brève description
livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône, Roanne et Saint-Etienne et des Personnels du CIRFA et de la DMD d'annecy
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 122 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône” Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: villefranche sur Saône
Description du marché:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Roanne” Description
Produits/services supplémentaires: Services de cantine et service traiteur📦
Description du marché:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Roanne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Saint Etienne” Description
Description du marché:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Saint Etienne”
Informations complémentaires: lot déclaré infructueux
Champ d'application du marché
Titre: livraison et fourniture de repas au profit de la DMD et CIRFA d'annecy
Description
Description du marché: livraison et fourniture de repas au profit de la DMD et CIRFA d'annecy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 122-348096
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220052023024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Villefranche-Sur-Saône”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl les grabottes le resto du parc
Numéro d'enregistrement national: 53845496800016
Adresse postale: 106 rue du Parc
Commune postale: Charentay
Code postal: 69220
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 52 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220052023025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Roanne” Nom et adresse du contractant
Nom: eurl demont
Numéro d'enregistrement national: 49390936000015
Adresse postale: 70 rue charles de Gaulle
Commune postale: Raonne
Code postal: 42300
Région: Loire🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“livraison et fourniture de repas au profit des stagiaires de la préparation militaire marine de Saint Etienne” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 20220052023026
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: livraison et fourniture de repas au profit de la DMD et CIRFA d'annecy
Nom et adresse du contractant
Nom: daniel viret traiteur
Numéro d'enregistrement national: 32854255000046
Adresse postale: 8 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
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Source: OJS 2023/S 055-161938 (2023-03-13)