la présente consultation est un appels d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande et donnera donc lieu à l'émission de bon de commande. Elle est conclu à prix unitaire. La durée de l'accord-cadre est de quatre (4) ans, s'il est reconduit à sa date d'anniversaire. Les prestations objet de ce marché sont réparties en huit (8) lots et chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Le montant maximum annuel du marché est de 695 000, 00 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“le présent marché a pour objet l'organisation de séjours d'accueil collectif de mineurs avec hébergement pour la Ville du Blanc Mesnil
2022-49”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“la présente consultation est un appels d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande et donnera donc lieu à l'émission de bon de...”
Brève description
la présente consultation est un appels d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande et donnera donc lieu à l'émission de bon de commande. Elle est conclu à prix unitaire. La durée de l'accord-cadre est de quatre (4) ans, s'il est reconduit à sa date d'anniversaire. Les prestations objet de ce marché sont réparties en huit (8) lots et chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Le montant maximum annuel du marché est de 695 000, 00 euros (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 780 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour au ski- vacances d'hivers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“séjours au Ski pour des enfants pendant les vacances d'hiver pour des enfants de 6 à 17 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et situation de l'hébergement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Diversités des activités
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens de transport
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 782 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est d'une durée d'un (1) an, reconductible trois (3) fois maximum de manière tacite. La durée totale du marché est de quatre (4) années consécutives”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours mer ou montagne-vacances d'été
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“séjours en mer ou montagne pendant les vacances d'été pour des enfants de 6 à 11 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: séjours sportifs pour des enfants de 6 à 11 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours artistiques-juillet/août
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: séjours artistiques-juillet/août pour des enfants de 6 à 11 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours en bord de mer ou montagne en Europe ou en France-Vacances d'été
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“séjours en bord de mer ou montagne en Europe ou en France-Vacances d'été pour des enfants de 12 à 17 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 472 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours à l'étrangers (hors Europe)-Vacances d'été
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“séjours à l'étranger (hors Europe)-Vacances d'été pour des enfants de 12 à 17 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 725 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours sportif-juillet/août
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: séjours sportif pour des enfants de 12 à 17 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 146 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours summer camp-vacances d'été
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: séjours summer camp-vacances d'été pour des enfants de 12 à 17 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 666 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur.cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Les documents de la consultation sont communiqués aux candidats dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: https://citoyens.telerecours.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2022/S 206-588171 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 780 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 206-588171
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-49-01 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: séjour au ski- vacances d'hivers
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: les Compagnons Jours Heureux
Adresse postale: 26 Rue Jean Jaures
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 782 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-49-02 📅
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: séjours mer ou montagne-vacances d'été
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: pep Decouvertes
Adresse postale: 5 Rue Georges Enesco
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 400 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-49-03 📅
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: séjours sportifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137635.26 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-49-04 📅
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: séjours artistiques-juillet/août
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: vels
Adresse postale: 18 Rue De Trevise
Commune postale: Paris 9
Code postal: 75009
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 250 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-49-05 📅
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: séjours en bord de mer ou montagne en Europe ou en France-Vacances d'été
Nom et adresse du contractant
Nom: regards
Adresse postale: 118 Av Aristide Briand
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65042.88 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-49-06 📅
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: séjours à l'étrangers (hors Europe)-Vacances d'été
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88876.03 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-49-07 📅
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: séjours sportif-juillet/août
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28746.66 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: séjours summer camp-vacances d'été
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 015-041163 (2023-01-17)