la Fourniture Et La Livraison De Viandes Plats Cuisines Et Mixes Surgeles

GHT Savoie-Belley

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette fourniture pour la période du 01/07/2022 au 29/02/2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Un adhérent non inscrit à un lot peut commander les produits aux tarifs du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-09 Avis de marché
2022-05-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 22psur2
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette fourniture pour la période du 01/07/2022 au 29/02/2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Un adhérent non inscrit à un lot peut commander les produits aux tarifs du marché
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-09 📅
Date limite de soumission: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-03-14 📅
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2024-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 051-132271
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
plats Cuisines Surgeles

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: plats Cuisines Surgeles
Numéro du lot: 01
Brève description: plats Cuisines Surgeles
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires: plats Cuisines Surgeles
Intitulé du lot: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Numéro du lot: 02
Brève description: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Valeur estimée hors TVA: 9 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Intitulé du lot: volailles Surgelees
Numéro du lot: 03
Brève description: volailles Surgelees
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires: volailles Surgelees
Intitulé du lot: hors D Oeuvres Mixes Surgeles Monoportions
Numéro du lot: 04
Brève description: hors D Oeuvres Mixes Surgeles Monoportions
Valeur estimée hors TVA: 30 200 EUR 💰
Informations complémentaires: hors D Oeuvres Mixes Surgeles Monoportions
Intitulé du lot: plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 300g
Numéro du lot: 05
Brève description: plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 300g
Valeur estimée hors TVA: 110 200 EUR 💰
Informations complémentaires: plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 300g
Intitulé du lot: viandes Cuisinees Hachees Surgeles Monoportions 100g
Numéro du lot: 06
Brève description: viandes Cuisinees Hachees Surgeles Monoportions 100g
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires: viandes Cuisinees Hachees Surgeles Monoportions 100g
Intitulé du lot: viandes Cuisinees Mixees Surgeles Monoportions 100g
Numéro du lot: 07
Brève description: viandes Cuisinees Mixees Surgeles Monoportions 100g
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires: viandes Cuisinees Mixees Surgeles Monoportions 100g
Intitulé du lot: viandes Type Haches Fins Surgeles Vrac Portions De 90g Environ
Numéro du lot: 08
Brève description: viandes Type Haches Fins Surgeles Vrac Portions De 90g Environ
Informations complémentaires: viandes Type Haches Fins Surgeles Vrac Portions De 90g Environ
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdélégation de signaturerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
document attestant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales auprès de l'urssafdocument attestant que le candidat est à jour du paiement des impôts et taxes au Trésor Public (attestation fiscale)document attestant que le candidat est à jour au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapées (attestation Agefiph)
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au Ccag-Fcs en vigueur.Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: chambery

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Nom du pouvoir adjudicateur: les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal)
Adresse postale: les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal)
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: gdc@ch-metropole-savoie.fr 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 051-132271 (2022-03-09)
Avis d'attribution de marché (2022-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 832 137 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-25 📅
Date de publication: 2022-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 103-288701
Se réfère à l'avis: 2022/S 051-132271
Numéro JO-S: 103

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 Chambery

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Nom: sysco France
Adresse postale: 6rue Jean Antoine de Bai
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 404 005 EUR 💰
Nom: ds Restauration
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 4 218 987 EUR 💰
3 107 502 EUR 💰
101 641 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Source: OJS 2022/S 103-288701 (2022-05-25)