consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette fourniture pour la période du 01/07/2022 au 29/02/2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Un adhérent non inscrit à un lot peut commander les produits aux tarifs du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal)”
Adresse postale:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal)”
Commune postale: Chambery
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la Fourniture Et La Livraison De Viandes Plats Cuisines Et Mixes Surgeles
22psur2”
Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette fourniture pour la période du 01/07/2022 au 29/02/2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Un adhérent non inscrit à un lot peut commander les produits aux tarifs du marché
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plats Cuisines Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery”
Description du marché: plats Cuisines Surgeles
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2024-02-29 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: plats Cuisines Surgeles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles Surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: volailles Surgelees
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: volailles Surgelees
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hors D Oeuvres Mixes Surgeles Monoportions
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: hors D Oeuvres Mixes Surgeles Monoportions
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 200 💰
Description
Informations complémentaires: hors D Oeuvres Mixes Surgeles Monoportions
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 300g
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 300g
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 200 💰
Description
Informations complémentaires: plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 300g
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes Cuisinees Hachees Surgeles Monoportions 100g
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: viandes Cuisinees Hachees Surgeles Monoportions 100g
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires: viandes Cuisinees Hachees Surgeles Monoportions 100g
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes Cuisinees Mixees Surgeles Monoportions 100g
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: viandes Cuisinees Mixees Surgeles Monoportions 100g
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires: viandes Cuisinees Mixees Surgeles Monoportions 100g
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes Type Haches Fins Surgeles Vrac Portions De 90g Environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: viandes Type Haches Fins Surgeles Vrac Portions De 90g Environ
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires: viandes Type Haches Fins Surgeles Vrac Portions De 90g Environ
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdélégation de signaturerenseignements sur...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdélégation de signaturerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“document attestant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales auprès de l'urssafdocument attestant que le candidat est à jour du...”
Liste et brève description des critères de sélection
document attestant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales auprès de l'urssafdocument attestant que le candidat est à jour du paiement des impôts et taxes au Trésor Public (attestation fiscale)document attestant que le candidat est à jour au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapées (attestation Agefiph)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au Ccag-Fcs en vigueur.Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-28
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambery
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 051-132271 (2022-03-09)
Avis d'attribution de marché (2022-05-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 832 137 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 Chambery” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 051-132271
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220043
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: plats Cuisines Surgeles
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France
Adresse postale: 6rue Jean Antoine de Bai
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 404 005 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 220044
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Nom et adresse du contractant
Nom: ds Restauration
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 218 987 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: volailles Surgelees
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 107 502 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: hors D Oeuvres Mixes Surgeles Monoportions
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 300g
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: viandes Type Haches Fins Surgeles Vrac Portions De 90g Environ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 641 💰
Source: OJS 2022/S 103-288701 (2022-05-25)