L’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ), avec les moyens nautiques IFREMER

Ifremer

L’objet de la consultation est l’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ) pour le compte de l’Ifremer. La campagne est prévue en 2023 ou début 2024.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OCEAN INFINITY AB

Qui ?

• Ifremer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie › Services d'exploration sous-marine

Où ?

• Bretagne › Bretagne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-09	Avis de marché
2023-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploration sous-marine
Numéro de référence: 221000305
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploration sous-marine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: cp 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-09 📅
Date limite de soumission: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 177-501448
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Le présent marché prévoit des Prestations supplémentaires éventuelles. Le soumissionnaire sera obligé de chiffrer une partie des PSE, une autre partie sera facultative. En application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:

Le présent marché prévoit des Prestations supplémentaires éventuelles. Le soumissionnaire sera obligé de chiffrer une partie des PSE, une autre partie sera facultative.

En application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

La sélection des candidats est effectuée au regard des critères de sélection des candidatures suivants :

Critère 1: Situation financière du candidat sur 1

Critère 2: Technique (Les moyens techniques mis en œuvre ) sur 10

Critère 3: Professionnel (Une liste de références et une présentation de ses salariés intervenant sur le projet) sur 6

Critère 4: QHRSE sur 3

Le détail de ces critères et des sous-critères ainsi que leurs pondérations sont détaillés dans le règlement d'appel à la candidature téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2022-11-25 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents relatifs à la phase d’appel à candidatures sont disponibles sur la Plateforme des Achats de l’Etat (PLACE) à l’adresse : www.marches-publics.gouv.fr.Les pièces des dossiers de candidature et de remise des offres seront rédigées en français.

Chaque candidat doit transmettre son dossier de candidature par voie dématérialisée sur la PLACE. Aucune candidature sous format papier ne sera acceptée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées auxarticles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 177-501448 (2022-09-09)

Avis d'attribution de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2720807.19 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-568684
Se réfère à l'avis: 2022/S 177-501448
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

En application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Critère Valeur technique
Critère Egalité, Diversité, RSE et QHSE :
Critère de coût (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: Ocean infinity ab
Adresse postale: Sven Källfelts Gata 11
Commune postale: Västra Frölunda
Code postal: SE-426 71
Pays: Suède 🇸🇪
Valeur totale du marché: 2720807.19 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le montant total du marché se décompose comme suit :

Montant de la part ferme et forfaitaire : 2 473 461.19 € HT

Montant de la part estimative (prestations pour aléas définies dans les pièces du marché) : 247 346 € HT (10 % du montant de la part ferme et forfaitaire)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.

Source: OJS 2023/S 183-568684 (2023-09-19)

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