L’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ), avec les moyens nautiques IFREMER
L’objet de la consultation est l’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ) pour le compte de l’Ifremer. La campagne est prévue en 2023 ou début 2024.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: www.ifremer.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ), avec les moyens...”
Titre
L’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ), avec les moyens nautiques IFREMER
221000305
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Produits/services: Services d'exploration sous-marine📦
Brève description:
“L’objet de la consultation est l’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone...”
Brève description
L’objet de la consultation est l’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ) pour le compte de l’Ifremer. La campagne est prévue en 2023 ou début 2024.
1️⃣
Lieu d'exécution: cp 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ)
Description du marché:
“L’objet de la consultation est l’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone...”
Description du marché
L’objet de la consultation est l’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ) pour le compte de l’Ifremer. La campagne est prévue en 2023 ou début 2024.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La sélection des candidats est effectuée au regard des critères de sélection des candidatures suivants :
Critère 1: Situation financière du candidat sur...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La sélection des candidats est effectuée au regard des critères de sélection des candidatures suivants :
Critère 1: Situation financière du candidat sur 1
Critère 2: Technique (Les moyens techniques mis en œuvre ) sur 10
Critère 3: Professionnel (Une liste de références et une présentation de ses salariés intervenant sur le projet) sur 6
Critère 4: QHRSE sur 3
Le détail de ces critères et des sous-critères ainsi que leurs pondérations sont détaillés dans le règlement d'appel à la candidature téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché prévoit des Prestations supplémentaires éventuelles. Le soumissionnaire sera obligé de chiffrer une partie des PSE, une autre partie sera...”
Informations complémentaires
Le présent marché prévoit des Prestations supplémentaires éventuelles. Le soumissionnaire sera obligé de chiffrer une partie des PSE, une autre partie sera facultative.
En application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-11-25 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les documents relatifs à la phase d’appel à candidatures sont disponibles sur la Plateforme des Achats de l’Etat (PLACE) à l’adresse :...”
Les documents relatifs à la phase d’appel à candidatures sont disponibles sur la Plateforme des Achats de l’Etat (PLACE) à l’adresse : www.marches-publics.gouv.fr.Les pièces des dossiers de candidature et de remise des offres seront rédigées en français.
Chaque candidat doit transmettre son dossier de candidature par voie dématérialisée sur la PLACE. Aucune candidature sous format papier ne sera acceptée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées auxarticles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées auxarticles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠
Source: OJS 2022/S 177-501448 (2022-09-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2720807.19 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Critère Valeur technique
Critère de coût (nom): Critère Egalité, Diversité, RSE et QHSE :
Critère de coût (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“En application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement.”
Informations complémentaires
En application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 177-501448
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221000305
Titre:
“L’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ), avec les moyens...”
Titre
L’organisation la campagne d’exploration des nodules polymétalliques dans la zone Clarion-Clipperton (Clarion-Clipperton Zone – CCZ), avec les moyens nautiques IFREMER
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ocean infinity ab
Adresse postale: Sven Källfelts Gata 11
Commune postale: Västra Frölunda
Code postal: SE-426 71
Pays: Suède 🇸🇪
Région: Sverige 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2720807.19 💰
“Le montant total du marché se décompose comme suit :
Montant de la part ferme et forfaitaire : 2 473 461.19 € HT
Montant de la part estimative (prestations...”
Le montant total du marché se décompose comme suit :
Montant de la part ferme et forfaitaire : 2 473 461.19 € HT
Montant de la part estimative (prestations pour aléas définies dans les pièces du marché) : 247 346 € HT (10 % du montant de la part ferme et forfaitaire)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
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Source: OJS 2023/S 183-568684 (2023-09-19)