le marché est constitué de 3 lots distincts:le lot no1 relatif à des prestations de Print : identité visuelle et édition conclus à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 450 000 euros (H.T.). Il est estimé à 350 000 euros (H.T.).Le lot no2 relatif à à des prestations digitales conclus à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 250 000 euros (H.T.). Il est estimé à 150 000 euros (H.T.).Le lot no3 relatif à des prestations de vidéos conclus à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 300 000 euros (H.T.). Il est estimé à 2000 000 euros (H.T.).Le montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée globale, est de 1 000 000 d'euros (H.T.). Il est estimé à 650 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: l'Accord-Cadre a pour objet des prestations de communication
2022-10
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“le marché est constitué de 3 lots distincts:le lot no1 relatif à des prestations de Print : identité visuelle et édition conclus à bons de commande et avec...”
Brève description
le marché est constitué de 3 lots distincts:le lot no1 relatif à des prestations de Print : identité visuelle et édition conclus à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 450 000 euros (H.T.). Il est estimé à 350 000 euros (H.T.).Le lot no2 relatif à à des prestations digitales conclus à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 250 000 euros (H.T.). Il est estimé à 150 000 euros (H.T.).Le lot no3 relatif à des prestations de vidéos conclus à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 300 000 euros (H.T.). Il est estimé à 2000 000 euros (H.T.).Le montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée globale, est de 1 000 000 d'euros (H.T.). Il est estimé à 650 000 euros (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: print : identité visuelle et édition
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Produits/services supplémentaires: Services de publicité et de marketing📦
Produits/services supplémentaires: Services de production cinématographique et vidéo📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché: e lot no1 relatif à des prestations de Print : identité visuelle et édition
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'1 an à compter de sa notification reconductible tacitement trois fois pour une période d'1 an, soit une durée...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'1 an à compter de sa notification reconductible tacitement trois fois pour une période d'1 an, soit une durée totale de quatre ans maximum. Syn pourra décider de ne pas reconduire à chaque date anniversaire du marché et en informera le Titulaire par lettre recommandée avec Ar, en respectant un préavis de deux mois avant le terme de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de modifications en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique” Description
Informations complémentaires:
“ce lot est conclu à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 450 000 euros...”
Informations complémentaires
ce lot est conclu à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 450 000 euros (H.T.). Il est estimé à 350 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: projet digital
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: le lot no2 relatif à à des prestations digitales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot est conclu à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 250 000 euros...”
Informations complémentaires
ce lot est conclu à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 250 000 euros (H.T.). Il est estimé à 150 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de vidéos
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: le lot no3 relatif à des prestations de vidéos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot est conclu à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 300 000 euros...”
Informations complémentaires
ce lot est conclu à bons de commande et avec marchés subséquents avec un opérateur économique. Ce lot n'a pas de minimum et a pour montant max 300 000 euros (H.T.). Il est estimé à 2000 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-05
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): seine et Yvelines Numérique
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.achats.yvelines.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges : Préfecture de la région Ile-De-France”
Adresse postale: préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1 - recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1 - recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code dejustice administrative) ;2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja) ;3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" no358994 ;4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative
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Source: OJS 2022/S 135-385526 (2022-07-12)
Avis d'attribution de marché (2023-02-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 15 bis avenue du Centre
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 135-385526
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: print : identité visuelle et édition
Date de conclusion du contrat: 2022-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: dazl
Adresse postale: 2 Imp Du Meunier
Commune postale: Cintre
Code postal: 35310
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: projet digital
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022103
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations de vidéos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2023/S 043-125216 (2023-02-24)