Inventaire faune, flore et habitats sur le territoire de l'Epa Paris-Saclay
Etablissement public d'aménagement Paris Saclay
Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa Paris-Saclay.
l'accord-cadre est décomposé en trois lots :
- Lot 1 : Territoire de l'Epa Paris-Saclay dans les Yvelines (hors Satory Ouest)
- Lot 2 : Zac du quartier de l'Ecole polytechnique, Zac de Corbeville et Zac de Moulon
- Lot 3 : Territoire de l'Epa Paris-Saclay en Essonne en dehors des trois Zac :
Le délai de réception des offres était de 2022-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Biotope
- • Confluences
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services de prospection scientifique
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-20 | Avis de marché |
| 2022-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection scientifique
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection scientifique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prospection scientifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public d'aménagement Paris Saclay
Adresse postale: 6 Boulevard Dubreuil
Code postal: 91400
Commune postale: Orsay
Contact
Adresse Internet: https://www.epaps.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@oin-paris-saclay.fr 📧
Téléphone: +33 164543650 📞
Fax: +33 169861148 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-20 📅
Date limite de soumission: 2022-02-23 📅
Date de publication: 2022-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 017-041197
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000,00 EUR HT sur toute la...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”
Afficher plus
“l'accord-cadre est décomposé en trois lots :”
“- Lot 1 : Territoire de l'Epa Paris-Saclay dans les Yvelines (hors Satory Ouest)”
“- Lot 2 : Zac du quartier de l'Ecole polytechnique, Zac de Corbeville et Zac de Moulon”
“- Lot 3 : Territoire de l'Epa Paris-Saclay en Essonne en dehors des trois Zac :”
Intitulé du lot: Territoire de l'Epa Paris-Saclay dans les Yvelines (hors Satory Ouest)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.”
“il est reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes de Un (1) an sans pouvoir excéder trois reconductions. Dès lors,...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000,00 EUR HT sur toute la...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Zac du quartier de l'Ecole polytechnique, Zac de Corbeville et Zac de Moulon
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur la Zac du quartier de...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Territoire de l'Epa Paris-Saclay en Essonne en dehors des trois Zac
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire Dc1 ou équivalent, dûment rempli, daté ;”
“- Une attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés (K-bis ou équivalent) ;”
“- Une déclaration sur l'honneur (ou la remise du document Dc1) dans laquelle il atteste ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner visés...”
Afficher plus
“- Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire ;”
“- Pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat ;”
“- Déclaration du candidat ou formulaire Dc2 ou équivalent, dûment rempli, daté. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, le formulaire Dc2 est remis par...”
Afficher plus
“- Le relevé d'identité bancaire original.”
Situation économique et financière:
“- Les attestations d'assurances, en cours de validité, couvrant la responsabilité civile professionnelle pour les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre ;”
Afficher plus
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“- Renseignements sur les effectifs moyens annuels du candidat des trois derniers exercices ;”
“- Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années.”
“les candidats doivent présenter les compétences suivantes :”
“- Expertise technique nécessaire à la réalisation de diagnostics écologiques (zonages environnementaux, habitats naturels, faune et flore, continuités...”
Afficher plus
“- Compétences nécessaires à la rédaction de plans de gestion ;”
“- Compétences juridiques ;”
“- Compétences en urbanisme réglementaire ;”
“- Qualités de rédaction, synthèse, pédagogie ainsi qu'en termes de représentation cartographique et de communication.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81805120300011
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info”
“A) obtention du dossier de consultation - les candidats doivent télécharger les documents du dossier de”
“consultation sur le site URL : www.marches-publics.info, qui met à la disposition des candidats une aide technique tant pour le téléchargement du dossier de...”
Afficher plus
“B) il est conseillé aux candidats de ne pas télécharger anonymement le DC. En effet, en cas de modification d'un des éléments du DC, une alerte leur sera...”
Afficher plus
“C) attention aux filtres anti-spam : la plate-forme envoie des courriers électroniques d'information sur la”
“consultation. Il convient donc d'ajouter l'adresse de courrier électronique d'information à la liste blanche de votre serveur/client de messagerie/logiciel...”
Afficher plus
“D) sous peine d'élimination et conformément aux dispositions de l'articles R.2132-7 du code de la commande publique, les soumissionnaires doivent...”
Afficher plus
“E) les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle et financière par tout autre moyen ;”
“F) la date indiquée pour l'ouverture des plis est prévisionnelle”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L 551-12, R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de...”
Afficher plus
“- Référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.”
“- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées”
Source: OJS 2022/S 017-041197 (2022-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection scientifique
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection scientifique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prospection scientifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public d'aménagement Paris Saclay
Adresse postale: 6 Boulevard Dubreuil
Code postal: 91400
Commune postale: Orsay
Contact
Adresse Internet: https://www.epaps.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@oin-paris-saclay.fr 📧
Téléphone: +33 164543650 📞
Fax: +33 169861148 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-20 📅
Date limite de soumission: 2022-02-23 📅
Date de publication: 2022-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 017-041197
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000,00 EUR HT sur toute la...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”
“l'accord-cadre est décomposé en trois lots :”
Afficher plus (3)
“- Lot 1 : Territoire de l'Epa Paris-Saclay dans les Yvelines (hors Satory Ouest)”
“- Lot 2 : Zac du quartier de l'Ecole polytechnique, Zac de Corbeville et Zac de Moulon”
“- Lot 3 : Territoire de l'Epa Paris-Saclay en Essonne en dehors des trois Zac :”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.”
“il est reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes de Un (1) an sans pouvoir excéder trois reconductions. Dès lors,...”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000,00 EUR HT sur toute la...”
Intitulé du lot: Zac du quartier de l'Ecole polytechnique, Zac de Corbeville et Zac de Moulon
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur la Zac du quartier de...”
Intitulé du lot: Territoire de l'Epa Paris-Saclay en Essonne en dehors des trois Zac
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire Dc1 ou équivalent, dûment rempli, daté ;”
“- Une attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés (K-bis ou équivalent) ;”
Afficher plus (5)
“- Une déclaration sur l'honneur (ou la remise du document Dc1) dans laquelle il atteste ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner visés...”
“- Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire ;”
“- Pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat ;”
“- Déclaration du candidat ou formulaire Dc2 ou équivalent, dûment rempli, daté. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, le formulaire Dc2 est remis par...”
“- Le relevé d'identité bancaire original.”
“- Les attestations d'assurances, en cours de validité, couvrant la responsabilité civile professionnelle pour les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre ;”
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Renseignements sur les effectifs moyens annuels du candidat des trois derniers exercices ;”
“- Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années.”
Afficher plus (6)
“les candidats doivent présenter les compétences suivantes :”
“- Expertise technique nécessaire à la réalisation de diagnostics écologiques (zonages environnementaux, habitats naturels, faune et flore, continuités...”
“- Compétences nécessaires à la rédaction de plans de gestion ;”
“- Compétences juridiques ;”
“- Compétences en urbanisme réglementaire ;”
“- Qualités de rédaction, synthèse, pédagogie ainsi qu'en termes de représentation cartographique et de communication.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81805120300011
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info”
Afficher plus (8)
“A) obtention du dossier de consultation - les candidats doivent télécharger les documents du dossier de”
“consultation sur le site URL : www.marches-publics.info, qui met à la disposition des candidats une aide technique tant pour le téléchargement du dossier de...”
“B) il est conseillé aux candidats de ne pas télécharger anonymement le DC. En effet, en cas de modification d'un des éléments du DC, une alerte leur sera...”
“C) attention aux filtres anti-spam : la plate-forme envoie des courriers électroniques d'information sur la”
“consultation. Il convient donc d'ajouter l'adresse de courrier électronique d'information à la liste blanche de votre serveur/client de messagerie/logiciel...”
“D) sous peine d'élimination et conformément aux dispositions de l'articles R.2132-7 du code de la commande publique, les soumissionnaires doivent...”
“E) les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle et financière par tout autre moyen ;”
“F) la date indiquée pour l'ouverture des plis est prévisionnelle”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L 551-12, R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de...”
“- Référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.”
Afficher plus (1)
“- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées”
Avis d'attribution de marché (2022-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 088 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 126-359415
Se réfère à l'avis: 2022/S 017-041197
Numéro JO-S: 126
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-15 📅
Nom: Biotope
Adresse postale: 25 impasse Mousset
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 360 597 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-09 📅
Nom: Confluences
Adresse postale: 12 avenue de 27 août 1944
Commune postale: Montry
Code postal: 77450
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 438 638 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-22 📅
Valeur totale du marché: 289 525 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Référence
Informations complémentaires
“Les sociétés qui le souhaitent peuvent venir consulter le marché à l'Epa Paris-Saclay 6 boulevard Dubreuil à Orsay (91400). Afin de préserver le secret en...”
Afficher plus
“les montants indiqués ci-dessous, à savoir 360 597,00 EUR HT pour le lot 1 438 638,00 EUR HT pour le lot 2 et 289 525,00 EUR HT pour le lot 3...”
Afficher plus
“le montant inscrit plus haut, à savoir 1 088 760,00 EUR HT correspond au montant total des détails estimatifs, tous lots confondus”
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 126-359415 (2022-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 088 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 126-359415
Se réfère à l'avis: 2022/S 017-041197
Numéro JO-S: 126
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-15 📅
Nom: Biotope
Adresse postale: 25 impasse Mousset
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 360 597 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-09 📅
Nom: Confluences
Adresse postale: 12 avenue de 27 août 1944
Commune postale: Montry
Code postal: 77450
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 438 638 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-22 📅
Valeur totale du marché: 289 525 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Référence
Informations complémentaires
“Les sociétés qui le souhaitent peuvent venir consulter le marché à l'Epa Paris-Saclay 6 boulevard Dubreuil à Orsay (91400). Afin de préserver le secret en...”
“les montants indiqués ci-dessous, à savoir 360 597,00 EUR HT pour le lot 1 438 638,00 EUR HT pour le lot 2 et 289 525,00 EUR HT pour le lot 3...”
Afficher plus (1)
“le montant inscrit plus haut, à savoir 1 088 760,00 EUR HT correspond au montant total des détails estimatifs, tous lots confondus”
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 126-359415 (2022-06-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕