Inventaire faune, flore et habitats sur le territoire de l'Epa Paris-Saclay

Etablissement public d'aménagement Paris Saclay

Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa Paris-Saclay.
l'accord-cadre est décomposé en trois lots :
- Lot 1 : Territoire de l'Epa Paris-Saclay dans les Yvelines (hors Satory Ouest)
- Lot 2 : Zac du quartier de l'Ecole polytechnique, Zac de Corbeville et Zac de Moulon
- Lot 3 : Territoire de l'Epa Paris-Saclay en Essonne en dehors des trois Zac :

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-01-20 Avis de marché
2022-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-01-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public d'aménagement Paris Saclay
Numéro d'enregistrement national: 81805120300011
Adresse postale: 6 Boulevard Dubreuil
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164543650 📞
Courrier électronique: marchespublics@oin-paris-saclay.fr 📧
Fax: +33 169861148 📠
Région: Essonne 🏙️
URL: https://www.epaps.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inventaire faune, flore et habitats sur le territoire de l'Epa Paris-Saclay
Produits/services: Services de prospection scientifique 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Epa Paris-Saclay dans les Yvelines (hors Satory Ouest)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de prospection scientifique 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. il est reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000,00 EUR HT sur toute la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Zac du quartier de l'Ecole polytechnique, Zac de Corbeville et Zac de Moulon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur la Zac du quartier de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Epa Paris-Saclay en Essonne en dehors des trois Zac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet de répondre à l'ensemble des besoins actuels ou futurs en lien avec la faune et la flore sur le territoire de l'Epa...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire Dc1 ou équivalent, dûment rempli, daté ; - Une attestation...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les attestations d'assurances, en cours de validité, couvrant la responsabilité civile professionnelle pour les prestations faisant l'objet de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Renseignements sur les effectifs moyens annuels du candidat des trois derniers exercices ; - Présentation d'une liste des principales références réalisées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-23 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L 551-12, R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 017-041197 (2022-01-20)
Avis d'attribution de marché (2022-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 088 760 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 017-041197

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire de l'Epa Paris-Saclay dans les Yvelines (hors Satory Ouest)
Date de conclusion du contrat: 2022-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope
Adresse postale: 25 impasse Mousset
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 597 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Zac du quartier de l'Ecole polytechnique, Zac de Corbeville et Zac de Moulon
Date de conclusion du contrat: 2022-05-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Confluences
Adresse postale: 12 avenue de 27 août 1944
Commune postale: Montry
Code postal: 77450
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 438 638 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire de l'Epa Paris-Saclay en Essonne en dehors des trois Zac
Date de conclusion du contrat: 2022-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 289 525 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les sociétés qui le souhaitent peuvent venir consulter le marché à l'Epa Paris-Saclay 6 boulevard Dubreuil à Orsay (91400). Afin de préserver le secret en...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 126-359415 (2022-06-29)