l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“impression, mise sous pli, adressage et expédition du magazine trimestriel du Département
2022-Cab-0001”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression du magazine quadri 32 pages
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Loire1 place monseigneur de Galard Cs 20310 43000 - le Puy En Velay”
Description du marché: impression du magazine quadri 32 pages
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution ( A préciser dans l'acte d'engagement)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le nombre de période de reconduction est fixée à 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise sous pli, adressage et expédition du magazine
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'envoi📦
Description du marché: mise sous pli, adressage et expédition du magazine
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-21
17:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 148-423898 (2022-07-29)
Avis d'attribution de marché (2022-11-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Loire1 place monseigneur de Galard Cs 20310 43000 Le Puy En Velay”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 148-423898
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022cf066
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: impression du magazine quadri 32 pages
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Malvezin-Valadou
Adresse postale: zi de Sistrières 5 rue Félix Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2002cf067
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mise sous pli, adressage et expédition du magazine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sofag
Adresse postale: 11 Rue Pierre Semard
Commune postale: Gravigny
Code postal: 27930
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et maximum :Lot 1 : minimum de 120 000.00 euro(s) Ht - maximum de 220 000.00 euro(s) HtLot 2 : minimum de...”
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et maximum :Lot 1 : minimum de 120 000.00 euro(s) Ht - maximum de 220 000.00 euro(s) HtLot 2 : minimum de 176 000.00 euro(s) Ht - maximum de 360 000.00 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 230-662741 (2022-11-24)