impression et fourniture de pavoisement, signalétique et PLV pour la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole
Grand Besançon Métropole
impression et fourniture de pavoisement, signalétique,plv, adhésivage et vitrophanie pour la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Supports d'informations
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Supports d'informations 📦
Code CPV supplémentaire: Supports d'informations 📦
Adhésifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue gabriel plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: mobilites@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-31 📅
Date limite de soumission: 2022-10-04 📅
Date de publication: 2022-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 170-481175
Numéro JO-S: 170
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: plv extérieure et intérieure : bâches, kakémonos, calicots, banner-up.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: adhésifs et vitrophanie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: covering du tramway
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délai d'exécution maximum
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): mesures environnementales
délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai d'exécution
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2022/S 170-481175 (2022-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Supports d'informations
Brève description:
impression et fourniture de pavoisement, signalétique,plv, adhésivage et vitrophanie pour la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Supports d'informations 📦
Code CPV supplémentaire: Supports d'informations 📦
Adhésifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue gabriel plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: mobilites@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-31 📅
Date limite de soumission: 2022-10-04 📅
Date de publication: 2022-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 170-481175
Numéro JO-S: 170
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: plv extérieure et intérieure : bâches, kakémonos, calicots, banner-up.
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant maximum de commandes annuel pour le lot 1 est de 70 000 euro (H.T.).
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Intitulé du lot: panneaux de communication de chantier, signalétique, enseigne
Numéro du lot: 2
Brève description:
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel fixé pour le lot 2 est de 100 000 euro (H.T.). Le lot 2 sera attribué à 1 seul opérateur économique.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description:
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel fixé pour le lot 3 est de 70 000 euro. Le lot 3 sera attribué à 1 seul opérateur économique
Afficher plus
Numéro du lot: 4
Brève description:
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel de commandes pour le lot 4 est de 50 000 euro (H.T.). Le lot 4 sera attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délai d'exécution maximum
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): mesures environnementales
délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai d'exécution
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2022/S 170-481175 (2022-08-31)
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