consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de Saint-Quentin, Ccas, Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois).L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La forme du prix est déterminée par marché subséquent
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint-Quentin
Adresse postale: mairie de Saint-Quentin, place de l''hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Téléphone: +33 323069134📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/🌏
Nom: centre Communal d''action Sociale
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale, 60 rue de Guise
Nom: agglomération du Saint-Quentinois
Adresse postale: agglomération du Saint Quentinois, 58 Bd Victor Hugo
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 02108
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: impression de supports de communication
22053som
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de Saint-Quentin, Ccas, Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois).L'Accord-Cadre sera...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de Saint-Quentin, Ccas, Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois).L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La forme du prix est déterminée par marché subséquent
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: affiches, flyers, dépliants, pochettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Ville de Saint-Quentin et de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois, dont le siège est situé à Boulevard Victor Hugo 02100 -...”
Site principal ou lieu d'exécution
territoire de la Ville de Saint-Quentin et de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois, dont le siège est situé à Boulevard Victor Hugo 02100 - saint-Quentin
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Description du marché: affiches, flyers, dépliants, pochettes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an (cf. Article 5.2 du Ccp)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif du présent lot s'entend comme le montant maximum du lot, toutes périodes confondues, c'est-à-dire période initiale et reconductions comprises”
Informations complémentaires
le montant estimatif du présent lot s'entend comme le montant maximum du lot, toutes périodes confondues, c'est-à-dire période initiale et reconductions comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: brochures
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: brochures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartes postales, invitations, cartes de voeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: cartes postales, invitations, cartes de voeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: supports divers : dibon, bâches, stickers
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: supports divers : dibon, bâches, stickers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Cadre F1 du formulaire Dc1)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2)Attestation d'assurance pour les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2)Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation,...”
Liste et brève description des critères de sélection
tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels?)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Pour la Ville de Saint-Quentin et le Ccas, les marchés subséquents pourront être...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Pour la Ville de Saint-Quentin et le Ccas, les marchés subséquents pourront être lancés dès la notification de l'accord-cadre. Pour la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois, et tenant compte de la date de fin de l'accord-cadre actuel, les marchés subséquents pourront être lancés à compter du 1er janvier 2023, ou dès la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2023.Aucune clause de garantie financière prévue.Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La valeur estimée à 1 700 000 euro(s) HT correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots et toutes périodes confondus.Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique, les dates et heures mentionnées en rubrique Iv.2.7) sont données à titre indicatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
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Source: OJS 2022/S 202-575201 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-04-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de Saint-Quentin, Ccas, Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois). L'Accord-Cadre sera...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de Saint-Quentin, Ccas, Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois). L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La forme du prix est déterminée par marché subséquent
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Ville de Saint-Quentin et de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois, dont le siège est situé à Boulevard Victor Hugo 02100 Saint-Quentin”
Site principal ou lieu d'exécution
territoire de la Ville de Saint-Quentin et de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois, dont le siège est situé à Boulevard Victor Hugo 02100 Saint-Quentin
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 202-575201
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202310033
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: affiches, flyers, dépliants, pochettes
Date de conclusion du contrat: 2023-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Monsoise
Adresse postale: 5 avenue Léon Blum
Commune postale: Mons-en-Baroeul
Code postal: 59370
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 691 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: j2m Imprimerie
Adresse postale: zi Saint-Lazare - rue Henri Gurliat
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 630 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: alliance Partenaires Graphiques
Adresse postale: le Royeux - avenue de l'europe
Commune postale: Gauchy
Code postal: 02430
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 058 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202310034
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: brochures
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Vincent
Adresse postale: 32 avenue Thérèse Voisin
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 494 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 953 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 750 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202310035
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: cartes postales, invitations, cartes de voeux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 907 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 360 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 606 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202310036
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: supports divers : dibon, bâches, stickers
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: ds Impression
Adresse postale: 5 rue de l'artisanat
Commune postale: Geudertheim
Code postal: 67170
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 992 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 585 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: oxygravure
Adresse postale: 518 avenue de Jouques - zi Les Paluds Ii
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13685
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 623 💰
“la valeur totale du marché indiquée à 1 700 000 euro(s) Ht représente le maximum financier tous lots confondus et sur toute la durée de l'accord-cadre...”
la valeur totale du marché indiquée à 1 700 000 euro(s) Ht représente le maximum financier tous lots confondus et sur toute la durée de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprises).Le marché étant un accord-cadre avec un maximum financier s'exécutant par marchés subséquents, le montant Ht de l'offre par lot est non contractuel et issu du Dqe ayant servi à l'analyse des offres
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Source: OJS 2023/S 086-263289 (2023-04-28)