la présente consultation concerne l'impression de brochures en grande quantité : Loire Forez Mag et l'agenda de Loire Forez.A titre informatif non contractuel : impression de 3 magazines/an (environ 170 000 exemplaires/an) et de la brochure touristique l'agenda de Loire Forez 4 impressions annuelles (environ 45 000 ex/an).Située dans la Loire (42), Loire Forez agglomération est composé de 87 communes et 112 000 habitants. Elle s'évertue à préserver ses ressources naturelles et ses paysages, tout en assurant développement et dynamisme économique.Afin de mettre en pratique une communication responsable, les certifications et labels qualité en matière de développement durable seront particulièrement observés dans ce marché.Loire Forez agglomération :Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 45 000 euro(s) HtOffice du Tourisme Loire Forez :Montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 18 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 22lfcom088
Brève description:
la présente consultation concerne l'impression de brochures en grande quantité : Loire Forez Mag et l'agenda de Loire Forez.A titre informatif non contractuel : impression de 3 magazines/an (environ 170 000 exemplaires/an) et de la brochure touristique l'agenda de Loire Forez 4 impressions annuelles (environ 45 000 ex/an).Située dans la Loire (42), Loire Forez agglomération est composé de 87 communes et 112 000 habitants. Elle s'évertue à préserver ses ressources naturelles et ses paysages, tout en assurant développement et dynamisme économique.Afin de mettre en pratique une communication responsable, les certifications et labels qualité en matière de développement durable seront particulièrement observés dans ce marché.Loire Forez agglomération :Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 45 000 euro(s) HtOffice du Tourisme Loire Forez :Montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 18 000 euro(s) (H.T.).
la présente consultation concerne l'impression de brochures en grande quantité : Loire Forez Mag et l'agenda de Loire Forez.A titre informatif non contractuel : impression de 3 magazines/an (environ 170 000 exemplaires/an) et de la brochure touristique l'agenda de Loire Forez 4 impressions annuelles (environ 45 000 ex/an).Située dans la Loire (42), Loire Forez agglomération est composé de 87 communes et 112 000 habitants. Elle s'évertue à préserver ses ressources naturelles et ses paysages, tout en assurant développement et dynamisme économique.Afin de mettre en pratique une communication responsable, les certifications et labels qualité en matière de développement durable seront particulièrement observés dans ce marché.Loire Forez agglomération :Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 45 000 euro(s) HtOffice du Tourisme Loire Forez :Montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 18 000 euro(s) (H.T.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression📦
Code CPV supplémentaire: Brochures📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-29 📅
Date limite de soumission: 2022-11-03 📅
Date de publication: 2022-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 191-541117
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Cette consultation est lancée en groupement de commandes entre Loire Forez agglomération (mandataire) et l'office du Tourisme Loire Forez.Des échantillons sont à remettre en même temps que l'offre.Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Cette consultation est lancée en groupement de commandes entre Loire Forez agglomération (mandataire) et l'office du Tourisme Loire Forez.Des échantillons sont à remettre en même temps que l'offre.Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr
Objet Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: la durée du marché est d'un an renouvelable 3 fois un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: label Pefc ou Fsc, Iso 140001
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Informations sur les délais d'introduction des recours
un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Source: OJS 2022/S 191-541117 (2022-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-712408
Se réfère à l'avis: 2022/S 191-541117
Numéro JO-S: 246
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Nom: rotofrance Impression
Adresse postale: rue De La Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷 Seine-et-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 246-712408 (2022-12-16)