la présente consultation concerne l'impression de brochures en grande quantité : Loire Forez Mag et l'agenda de Loire Forez.A titre informatif non contractuel : impression de 3 magazines/an (environ 170 000 exemplaires/an) et de la brochure touristique l'agenda de Loire Forez 4 impressions annuelles (environ 45 000 ex/an).Située dans la Loire (42), Loire Forez agglomération est composé de 87 communes et 112 000 habitants. Elle s'évertue à préserver ses ressources naturelles et ses paysages, tout en assurant développement et dynamisme économique.Afin de mettre en pratique une communication responsable, les certifications et labels qualité en matière de développement durable seront particulièrement observés dans ce marché.Loire Forez agglomération :Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 45 000 euro(s) HtOffice du Tourisme Loire Forez :Montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 18 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: impression de brochures Loire Forez Mag et l'agenda de Loire Forez
22lfcom088
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'impression de brochures en grande quantité : Loire Forez Mag et l'agenda de Loire Forez.A titre informatif non...”
Brève description
la présente consultation concerne l'impression de brochures en grande quantité : Loire Forez Mag et l'agenda de Loire Forez.A titre informatif non contractuel : impression de 3 magazines/an (environ 170 000 exemplaires/an) et de la brochure touristique l'agenda de Loire Forez 4 impressions annuelles (environ 45 000 ex/an).Située dans la Loire (42), Loire Forez agglomération est composé de 87 communes et 112 000 habitants. Elle s'évertue à préserver ses ressources naturelles et ses paysages, tout en assurant développement et dynamisme économique.Afin de mettre en pratique une communication responsable, les certifications et labels qualité en matière de développement durable seront particulièrement observés dans ce marché.Loire Forez agglomération :Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 45 000 euro(s) HtOffice du Tourisme Loire Forez :Montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 18 000 euro(s) (H.T.).
la présente consultation concerne l'impression de brochures en grande quantité : Loire Forez Mag et l'agenda de Loire Forez.A titre informatif non contractuel : impression de 3 magazines/an (environ 170 000 exemplaires/an) et de la brochure touristique l'agenda de Loire Forez 4 impressions annuelles (environ 45 000 ex/an).Située dans la Loire (42), Loire Forez agglomération est composé de 87 communes et 112 000 habitants. Elle s'évertue à préserver ses ressources naturelles et ses paysages, tout en assurant développement et dynamisme économique.Afin de mettre en pratique une communication responsable, les certifications et labels qualité en matière de développement durable seront particulièrement observés dans ce marché.Loire Forez agglomération :Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 45 000 euro(s) HtOffice du Tourisme Loire Forez :Montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 18 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: la durée du marché est d'un an renouvelable 3 fois un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): label Pefc ou Fsc, Iso 140001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-04
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Cette consultation est lancée en groupement de commandes entre Loire Forez agglomération (mandataire) et l'office du Tourisme Loire Forez.Des échantillons sont à remettre en même temps que l'offre.Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 191-541117 (2022-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 191-541117
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Lf22/181
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rotofrance Impression
Adresse postale: rue De La Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2022/S 246-712408 (2022-12-16)