marché alloti :lot 1organisation et gestion de l'alsh ados de Bérat pour les jeunes de 11-17 ans : montant maximum annuel estimé: 70 000 euro(s) HtLot 2organisation et gestion de l'alsh ados multisites pour les jeunes de 11-15 ans et gestion du projet jeunesse pour les jeunes de 15-20 ans des communes de Cazères et Martres-Tolosane: montant maximum annuel estimé : 140 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gestion et animation des espaces jeunes des communes de Berat, Cazères et Martres-Tolosane
2023-04”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“marché alloti :lot 1organisation et gestion de l'alsh ados de Bérat pour les jeunes de 11-17 ans : montant maximum annuel estimé: 70 000 euro(s) HtLot...”
Brève description
marché alloti :lot 1organisation et gestion de l'alsh ados de Bérat pour les jeunes de 11-17 ans : montant maximum annuel estimé: 70 000 euro(s) HtLot 2organisation et gestion de l'alsh ados multisites pour les jeunes de 11-15 ans et gestion du projet jeunesse pour les jeunes de 15-20 ans des communes de Cazères et Martres-Tolosane: montant maximum annuel estimé : 140 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation et gestion de l'alsh ados de Bérat pour les jeunes de 11-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Bérat, cazères et martres-tolosane 31370
Description du marché: organisation et gestion de l'alsh ados de Bérat pour les jeunes de 11-17 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“valeur technique appréciée au regard de l'organisation, des qualifications et de l'expérience du personnel dans le cadre de l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation et gestion de l'alsh ados multisites pour les jeunes de 11-15 ans et gestion du projet jeunesse pour les jeunes de 15-20 ans des communes de...”
Titre
organisation et gestion de l'alsh ados multisites pour les jeunes de 11-15 ans et gestion du projet jeunesse pour les jeunes de 15-20 ans des communes de Cazères et Martres-Tolosane
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“organisation et gestion de l'alsh ados multisites pour les jeunes de 11-15 ans et gestion du projet jeunesse pour les jeunes de 15-20 ans des communes de...”
Description du marché
organisation et gestion de l'alsh ados multisites pour les jeunes de 11-15 ans et gestion du projet jeunesse pour les jeunes de 15-20 ans des communes de Cazères et Martres-Tolosane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr -durée du marché : 12 mois renouvelable tacitement 2 fois soit 36 mois.Justification choix de la procédure :Le choix de la procédure relève des dispositions de l'article R.2123-1 3° du code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autre services spécifiques. Concernant le présent marché, les services spécifiques sont les services récréatifs, culturels et sportifs : CPV 92000000-1 à 92700000-8 de la catégorie 2 de Services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé et les services de centres aérés : CPV 55241000-1.Il résulte de ces textes que les marchés de services sociaux et spécifiques incluant ceux relatifs aux services d'animations pour enfants et de centres aérés, peuvent être passés selon une procédure adaptée quel que soit leur montant. L'Objet du présent marché permettant de caractériser un marché de services sociaux et spécifiques, celui-ci est, par conséquent, passe selon une procédure adaptée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 250-732315 (2022-12-23)