la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'orléans, a pour objet la géolocalisation des réseaux, le marquage et/ou piquetage au sol et le relevé de recolement des ouvrages souterrains et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, non alloti, reconductible, avec par période, un montant minimum 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum 800 000 euro(s) (H.T.).Les entreprises occupant les 3 premières positions du classement final des offres seront les attributaires de l'accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 3 titulaires de l'accord-cadre se verra saisi, selon un déroulement décrit dans le Rc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“geolocalisation Des Reseaux, Marquage Et/Ou Piquetage Au Sol Et Releve De Recolement Des Ouvrages Souterrains
M22f0110”
Produits/services: Services de conduite de chantier📦
Brève description:
“la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'orléans, a pour objet la géolocalisation des...”
Brève description
la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'orléans, a pour objet la géolocalisation des réseaux, le marquage et/ou piquetage au sol et le relevé de recolement des ouvrages souterrains et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, non alloti, reconductible, avec par période, un montant minimum 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum 800 000 euro(s) (H.T.).Les entreprises occupant les 3 premières positions du classement final des offres seront les attributaires de l'accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 3 titulaires de l'accord-cadre se verra saisi, selon un déroulement décrit dans le Rc
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure📦
Produits/services supplémentaires: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoires d'orléans Métropole et de la ville d'orléans 45000 - orleans
Description du marché:
“la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'orléans, a pour objet la géolocalisation des...”
Description du marché
la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'orléans, a pour objet la géolocalisation des réseaux, le marquage et/ou piquetage au sol et le relevé de recolement des ouvrages souterrains et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, non alloti, reconductible, avec par période, un montant minimum 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum 800 000 euro(s) (H.T.).Les entreprises occupant les 3 premières positions du classement final des offres seront les attributaires de l'accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 3 titulaires de l'accord-cadre se verra saisi, selon un déroulement décrit dans le Rc
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments portées au cadre de mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments portées au cadre de mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations au regard du montant du détail quantitatif et estimatif masqué calculé sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix unitaires”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée de l'accord-cadre : 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée d'1 an, soit une durée...”
Description des renouvellements
durée de l'accord-cadre : 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales prestations, en rapport avec la nature de la présente consultation, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales prestations, en rapport avec la nature de la présente consultation, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations fournies sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- les justificatifs des qualifications suivantes (ou équivalentes*) seront obligatoirement joints au dossier de candidature :- qualification Aipr (autorisation d'intervention à proximité des réseaux),- certification option 3 " géo-référencement & détection " dans le respect des termes de l'annexe Iii de l'arrêté du 19 février 2013 encadrant la certification des prestataires en géo-référencement et en détection des réseaux et mettant à jour des fonctionnalités du téléservice " reseaux-et-canalisations.gouv.fr ".* en cas de production de qualification équivalente le candidat aura la charge d'en attester la régularité et l'efficience
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“renouvelable à l'issue de la période de validité du présent accord-cadre tel que définie au Ccap” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> Transmission des offres et questions, par mail, non autorisée.=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Pondérations du critère "Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments portées au cadre de mémoire technique (60%)":-(partie A du cadre de la note méthodologique) : précision et pertinence de la méthodologie de réalisation d'une mission de détection des réseaux pour un chantier urbain avec l'ensemble des réseaux à détecter sur une distance de 100 ml et d'une largeur d'environ 15 ml (30%),-(partie B du cadre de la note méthodologique) : pertinence et adéquation aux besoins des moyens humains proposés ; pertinence du nombre d'équipe(s) mobilisable(s) pour chaque mission et dédiée(s) au présent accord-cadre ; profils et qualifications/habilitations des intervenants (20%),- (partie C du cadre de la note méthodologique) : clarté, exhaustivité, facilité de lecture et d'utilisation des fiches d'ouverture, des modes de consultations proposés et de la trame du rapport d'investigations complémentaires (10%).=> Délais d'exécution : Cf. Le RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 164-465453 (2022-08-22)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'orléans, a pour objet la géolocalisation des...”
Brève description
la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'orléans, a pour objet la géolocalisation des réseaux, le marquage et/ou piquetage au sol et le relevé de recolement des ouvrages souterrains et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, non alloti, reconductible, avec par période, un montant minimum 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum 800 000 euro(s) (H.T.). Les entreprises occupant les 3 premières positions du classement final des offres seront les attributaires de l'accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 3 titulaires de l'accord-cadre se verra saisi, selon un déroulement décrit dans le Rc
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoires d'orléans Métropole et de la ville d'orléans 45000 Orleans
Description du marché:
“la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'orléans, a pour objet la géolocalisation des...”
Description du marché
la présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'orléans, a pour objet la géolocalisation des réseaux, le marquage et/ou piquetage au sol et le relevé de recolement des ouvrages souterrains et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, non alloti, reconductible, avec par période, un montant minimum 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum 800 000 euro(s) (H.T.). Les entreprises occupant les 3 premières positions du classement final des offres seront les attributaires de l'accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 3 titulaires de l'accord-cadre se verra saisi, selon un déroulement décrit dans le Rc
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 164-465453
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23197grt
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: attributaire no 3 : Detect Reseaux 92
Adresse postale: 18 Rue D'Arras
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: attributaire no 2 : Groupement Conotech / J2dao / Crea Com / Ecl45
Adresse postale: 2 Sentier De L'Esperance
Commune postale: Athee-sur-Cher
Code postal: 37270
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: attributaire no 1 : Geosat Selas
Adresse postale: 17 rue thomas edisson
Commune postale: Canejan
Code postal: 33600
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“accord-Cadre multi-attributaires, à bons de commande, non alloti, passé en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville...”
accord-Cadre multi-attributaires, à bons de commande, non alloti, passé en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'orléans.Durée : 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montants attribués par période et par collectivité :Orléans Métropole : Minimum : 10 000 euro(s) Ht - maximum : 600 000 euro(s) HtVille d'orléans : Minimum : 10 000 euro(s) Ht - maximum : 200 000 euro(s) HtCritères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Les publications initialespublications initiales :Boamp : 22-113732 du 24/08/2023joue : 2022/s 164-465453 du 26/08/2022contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
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Source: OJS 2023/S 119-372794 (2023-06-20)