fournitures Végétales Destinées Aux Espaces Verts Communaux
Commune de Saint-Raphaël
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits de pépinière › Plantes
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-02 | Avis de marché |
| 2022-05-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: Fvegetales 22307
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: place Sadi Carnot
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-saintraphael.fr 📧
Téléphone: +33 494197145 📞
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-065689
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 432 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures d'agrumes, de végétaux méditerranéens, de plantes succulentes, de palmiers et autres monocotylédones ligneuses
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: fournitures en motte d'arbres à feuilles caduques et à feuilles persistantes
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures en conteneur d'arbres à feuilles caduques et à feuilles persistantes
Numéro du lot: 3
Brève description: fournitures en conteneur d'arbres à feuilles caduques et à feuilles persistantes
Intitulé du lot: fournitures d'arbustes d'ornement, de plantes grimpantes et de plantes vivaces
Numéro du lot: 4
Brève description: fournitures d'arbustes d'ornement, de plantes grimpantes et de plantes vivaces
Intitulé du lot: fournitures de bulbes et de rhizomes
Numéro du lot: 5
Brève description: fournitures de bulbes et de rhizomes
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal 83700 - saint Raphael
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Date de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2022/S 026-065689 (2022-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: Fvegetales 22307
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: place Sadi Carnot
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-saintraphael.fr 📧
Téléphone: +33 494197145 📞
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-065689
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-saintraphael.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 432 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures d'agrumes, de végétaux méditerranéens, de plantes succulentes, de palmiers et autres monocotylédones ligneuses
Numéro du lot: 1
Brève description:
fournitures d'agrumes, de végétaux méditerranéens, de plantes succulentes, de palmiers et autres monocotylédones ligneuses
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction
Intitulé du lot: fournitures en motte d'arbres à feuilles caduques et à feuilles persistantes
Numéro du lot: 2
Brève description: fournitures en motte d'arbres à feuilles caduques et à feuilles persistantes
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures en conteneur d'arbres à feuilles caduques et à feuilles persistantes
Numéro du lot: 3
Brève description: fournitures en conteneur d'arbres à feuilles caduques et à feuilles persistantes
Intitulé du lot: fournitures d'arbustes d'ornement, de plantes grimpantes et de plantes vivaces
Numéro du lot: 4
Brève description: fournitures d'arbustes d'ornement, de plantes grimpantes et de plantes vivaces
Intitulé du lot: fournitures de bulbes et de rhizomes
Numéro du lot: 5
Brève description: fournitures de bulbes et de rhizomes
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal 83700 - saint Raphael
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles autorisations d'importation si nécessaireles certificats phytosanitaires éventuels
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur budget communal
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Date de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2022/S 026-065689 (2022-02-02)
Avis d'attribution de marché (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-279514
Se réfère à l'avis: 2022/S 026-065689
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal 83700 Saint Raphael
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-19 📅
Nom: atrium La Pepiniere
Adresse postale: 450 Chemin De L Orangerie
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Nom: malo Paysage (Mb Concept)
Adresse postale: 30 Allee De La Siffleuse
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: pepinieres Patrick Brocard
Adresse postale: 1935 Chemin Du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: Var 🏙️
Nom: cedph
Adresse postale: 20 Rue Du Jeu D'Arc
Commune postale: Canly
Code postal: 60680
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2022/S 101-279514 (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-279514
Se réfère à l'avis: 2022/S 026-065689
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
montants minimum / maximum Ht par lotlot 1 : 15 000 euro(s) / 30 000 euro(s) HtLot 2 : 3 000 euro(s) / 8 000 euro(s) HtLot 3 : 10 000 euro(s) /30 000 euro(s) HtLot 4 : 10 000 euro(s) / 30 000 euro(s) HtLot 5 : 6 000 euro(s) / 10 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal 83700 Saint Raphael
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-19 📅
Nom: atrium La Pepiniere
Adresse postale: 450 Chemin De L Orangerie
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Nom: malo Paysage (Mb Concept)
Adresse postale: 30 Allee De La Siffleuse
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: pepinieres Patrick Brocard
Adresse postale: 1935 Chemin Du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: Var 🏙️
Nom: cedph
Adresse postale: 20 Rue Du Jeu D'Arc
Commune postale: Canly
Code postal: 60680
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2022/S 101-279514 (2022-05-20)
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