fourniture Et Personnalisation De Produits Promotionnels Pour Les Besoins Du Conseil Départemental Du Var

Conseil départemental du Var

fourniture et personnalisation de produits promotionnels pour les besoins du Conseil départemental du Var- 3 lots.Ces produits promotionnels (objets, textiles, coupes et médailles) sont destinés au grand public : leur distribution à titre gratuit est alors prévue à l'occasion de remise de prix, de cérémonies protocolaires ou de manifestations sportives, culturelles, sociales...Ils peuvent être également distribués à des associations subventionnées et/ou soutenues par la Collectivité.Concernant les lots no1 et 2, les produits promotionnels personnalisés peuvent également être destinés à la vente par le Département dans certains de ses établissements : ces produits promotionnels seront vendus au titre d'objets souvenirs principalement au sein du Muséum départemental, de l'hôtel départemental des expositions et de l'abbaye de La Celle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-30	Avis de marché
2023-05-10	Avis d'attribution de marché
2023-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 222151
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Articles textiles 📦
Produits d'information et de promotion 📦
Trophées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Var
Adresse postale: direction de la commande Publique, 390, avenue des Lices, Cs 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.var.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date limite de soumission: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-674535
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter du 26 avril 2023 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure), ou de sa date de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fourniture, marquage et livraison de produits textiles promotionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture, marquage et livraison de produits textiles promotionnels (tee-shirt, casquettes...) destinés au grand public.La valeur estimée indiquée correspond à l'estimation du Détail Quantitatif EstimatifLes prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 75 568 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

chaque marché est renouvelable une fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale des marchés ne pouvant excéder 3 ans

Description des options:

les clauses de réexamen portent notamment sur:-les modalités de paiement pourront être adaptées.-les prestations de service supplémentaires ou modificatives pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix.-les substitutions de prestations référencées au Bpu pourront être envisagées.-le marché pourra faire l'objet d'une prolongation de délai ne pouvant excéder 6 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels destinés au grand publicla valeur estimée indiquée correspond à l'estimation du Détail Quantitatif EstimatifLes prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 180 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 89 104 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter du 2 mars 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure), ou de sa date de reconduction

Intitulé du lot: fourniture, marquage et livraison de coupes et médailles
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture, marquage et livraison de coupes et médailles destinés au grand publicla valeur estimée indiquée correspond à l'estimation du Détail Quantitatif EstimatifLes prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : sans minimummontant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 29 212 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter du 26 juin 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) ou de sa date de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 390 avenue des Lices 83076 - toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.- Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - siren)

Situation économique et financière:

- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices

Capacité technique et professionnelle:

une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.En application de l'article R. 2142-21 du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard de l'étude du mémoire technique, des échantillons et des catalogues
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
URL des documents: http://www.var.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr -La valeur technique des prestations sera pondérée à 60 %.Elle sera appréciée au regard des sous critères suivantssous-critère 1-l'étude du mémoire technique : 180 points à partir des points suivants (repris dans leur intégralité dans le mémoire technique):1 - continuité du service et modalités d'organisation en cas d'indisponibilité de l'interlocuteur principal (noté sur 20 points)2 - description des moyens mis en oeuvre pour la livraison dans le cadre défini par le présent accord-cadre (mode de livraison utilisé, par un prestataire ou en régie?) - (noté sur 20 points)3 - moyens affectés au contrôle qualité (40 points)4 - description des différentes étapes de traitement d'une commande ( noté sur 40 points)5 - le service après vente (noté sur40 points)6 - actions mises en place afin de diminuer son empreinte énergétique (noté sur 20 points)sous-critère 2- l'Étude des échantillons :Lot 1 : 880 pts ; Lot 2 : 1320 pts, Lot 3 : 320 ptssous-critère 3-l'étude des catalogues : 40 points

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2022/S 234-674535 (2022-11-30)

Avis d'attribution de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-286868
Se réfère à l'avis: 2022/S 234-674535
Numéro JO-S: 93

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 390 avenue des Lices 83076 Toulon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Nom: stilc
Adresse postale: 2 Rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 66807.20 EUR 💰
Nom: synchrone Communication
Adresse postale: 33 Avenue Georges Pompidou
Commune postale: Les Sables D''Olonne
Code postal: 85100
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 112425.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Référence
Informations complémentaires

date de signature des contrats : 12/04/2023.Date de notification des contrats : le 19/04/2023.La date d'attribution mentionnée est celle de la Commission d'appel d'offres de jugement des offres.La valeur totale du marché indiquée correspond au montant maximum des marchés (3 lots-reconductions incluses). Le lot 3 sera notifié ultérieurement.Les montants des marchés attribués aux sociétés correspondent au montant Ht non contractuel, des Détails Quantitatifs des prestataires pour un an.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot 1 :Montant minimum en euros Ht sur 1 an : 15 000 euro(s) HtMontant maximum en euros Ht sur 1 an : 150 000 euro(s) HtLot 2 :Montant minimum en euros Ht sur 1 an : 30 000 euro(s) HtMontant maximum en euros Ht sur 1 an : 180 000 euro(s) (H.T.).

Source: OJS 2023/S 093-286868 (2023-05-10)

Avis d'attribution de marché (2023-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 110 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-314159
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Attribution du marché
Nom: sud Promotion
Adresse postale: che Des Vernedes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 29 212 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

date de signature des contrats : 16/05/2023.Date de notification des contrats : le 22/05/2023.La date d'attribution mentionnée est celle de la Commission d'appel d'offres de jugement des offres.La valeur totale du marché indiquée correspond au montant maximum des marchés (3 lots-reconductions incluses).Les montants des marchés attribués aux sociétés correspondent au montant Ht non contractuel, des Détails Quantitatifs des prestataires pour un an.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot 3:montant minimum en euros Ht sur 1 an : sans minimummontant maximum en euros Ht sur 1 an : 40 000 euro(s) (H.T.).

Source: OJS 2023/S 101-314159 (2023-05-23)

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