fourniture et location de bouteilles de gaz industriel et médical - 4 ans

Le Mans métropole - Communauté urbaine

l'Accord-Cadre avec minimum et maximum.Le délai d'exécution maximum des bons de commande est de 15 jours

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-24 Avis de marché
2023-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe 🏙️
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731 📞
Téléphone: +33 243473740 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et location de bouteilles de gaz industriel et médical - 4 ans 2022_0075_fcs_ip”
Produits/services: Combustibles gazeux 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec minimum et maximum.Le délai d'exécution maximum des bons de commande est de 15 jours”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de gaz industriel et location de bouteilles de conditionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz industriels 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: divers points de livraison sur le territoire du Mans 72000 - le Mans
Description du marché: fourniture de gaz industriel et location de bouteilles de conditionnement
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“des avenants ou des marchés complémentaires pourront être conclus dans le respect du code de la commande publique”
Description
Informations complémentaires:
“les montants minimum et maximum pour 4 ans en euros Ht sont les suivants :Le Mans Métropole : 2000 / 200 000ville du Mans : 2000/100 000”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de gaz Propane, Butane, gaz carburation
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Propane et butane 📦
Description du marché: fourniture de gaz Propane, Butane, gaz carburation
Informations complémentaires:
“les montants minimum et maximum pour 4 ans en euros Ht sont les suivants :Le Mans Métropole : 2000 / 120 000ville du Mans : 2000/80 000”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de gaz médical et location de bouteilles de conditionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux 📦
Description du marché: fourniture de gaz médical et location de bouteilles de conditionnement
Informations complémentaires:
“les montants minimum et maximum pour 4 ans en euros Ht sont les suivants :Le Mans Métropole : sansville du Mans : 2000/60 000”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“tous éléments permettant de vérifier la capacité du candidat à remettre une offre”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: titre indicatif 1er semestre 2026
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2022/S 123-349004 (2022-06-24)
Avis d'attribution de marché (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 38 411 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: divers points de livraison sur le territoire du Mans 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 123-349004

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de gaz industriel et location de bouteilles de conditionnement
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sol France
Adresse postale: 8 Rue Du Compas
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 500 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de gaz Propane, Butane, gaz carburation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de gaz médical et location de bouteilles de conditionnement
Nom et adresse du contractant
Nom: air Liquide Sante France
Adresse postale: 6 Rue Cognacq Jay
Commune postale: Paris 7
Code postal: 13090
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 311 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les valeurs ci-dessus ne constituent pas des montants contractuels mais des valeurs d'attribution établies sur la base d'un échantillonnage de jugement des...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 036-105266 (2023-02-15)