fourniture et livraison de véhicules utilitaires neufs
Département de l'Ain
fourniture et livraison de véhicules utilitaires neufs pour le Département de l'ain (01)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Arno
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-23 | Avis de marché |
| 2022-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2022110A
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ain
Adresse postale: 45 Avenue Alsace Lorraine BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: drt.vehicules@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-464096
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 235 400 EUR 💰
Intitulé du lot: 3 Fourgonnettes 3 places
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de 3 fourgonnettes 3 places
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: 2 Fourgonnettes 5 places
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de 2 Fourgonnettes 5 places
Valeur estimée hors TVA: 47 200 EUR 💰
Intitulé du lot: 3 fourgonnettes 2 places
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de 3 fourgonnettes 2 places
Valeur estimée hors TVA: 54 900 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 fourgonnette 3 places blanche
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture et livraison d'une fourgonnette 3 places blanche
Valeur estimée hors TVA: 18 600 EUR 💰
Intitulé du lot: 2 fourgons de type L2h1
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture et livraison de 2 fourgons de type L2h1
Valeur estimée hors TVA: 49 700 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22010001000010
Contact
Point de contact: https://marchespublics.ain.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 164-464096 (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2022110A
Brève description:
fourniture et livraison de véhicules utilitaires neufs pour le Département de l'ain (01)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ain
Adresse postale: 45 Avenue Alsace Lorraine BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: drt.vehicules@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-464096
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget départemental. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation pour plus de détails)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 235 400 EUR 💰
Intitulé du lot: 3 Fourgonnettes 3 places
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de 3 fourgonnettes 3 places
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: 2 Fourgonnettes 5 places
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de 2 Fourgonnettes 5 places
Valeur estimée hors TVA: 47 200 EUR 💰
Intitulé du lot: 3 fourgonnettes 2 places
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de 3 fourgonnettes 2 places
Valeur estimée hors TVA: 54 900 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 fourgonnette 3 places blanche
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture et livraison d'une fourgonnette 3 places blanche
Valeur estimée hors TVA: 18 600 EUR 💰
Intitulé du lot: 2 fourgons de type L2h1
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture et livraison de 2 fourgons de type L2h1
Valeur estimée hors TVA: 49 700 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L.2141-1 à L.2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
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liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Conditions d'exécution du contrat:
avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget départemental
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22010001000010
Contact
Point de contact: https://marchespublics.ain.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 164-464096 (2022-08-23)
Avis d'attribution de marché (2022-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de véhicules utilitaires neufs
Valeur totale du marché: 235 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-07 📅
Date de publication: 2022-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 239-688501
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-464096
Numéro JO-S: 239
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Nom: arno
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 57866.28 EUR 💰
42128.18 EUR 💰
53285.28 EUR 💰
17872.76 EUR 💰
48343.82 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 239-688501 (2022-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de véhicules utilitaires neufs
Valeur totale du marché: 235 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-07 📅
Date de publication: 2022-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 239-688501
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-464096
Numéro JO-S: 239
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Nom: arno
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 57866.28 EUR 💰
42128.18 EUR 💰
53285.28 EUR 💰
17872.76 EUR 💰
48343.82 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 239-688501 (2022-12-07)
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