le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des clauses administratives particulières.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Vehicules Et Materiels Pour L'Entretien Routier 2022
2022-Fcs-Ard-001”
Produits/services: Véhicules d'entretien routier📦
Brève description:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des clauses administratives particulières.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des clauses administratives particulières.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un camion 4x4 de 19 tonnes de Ptac
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 11 route de Patac 05000 - gap
Description du marché: fourniture d'un camion 4x4 de 19 tonnes de Ptac
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un camion 4x4 de 16 tonnes de Ptac
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture d'un camion 4x4 de 16 tonnes de Ptac
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un camion 4x2
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fourniture d'un camion 4x2
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un tracteur agricole
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant📦
Description du marché: fourniture d'un tracteur agricole
Durée de l'accord: 10
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un tractopelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement📦
Description du marché: fourniture d'un tractopelle
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une épareuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Description du marché: fourniture d'une épareuse
Durée de l'accord: 8
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de saleuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Description du marché: fourniture de saleuses
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: adaptation de bennes sur camionnettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries de véhicules📦
Description du marché: adaptation de bennes sur camionnettes
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des clauses administratives particulières”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'outils de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Outils pour travaux routiers📦
Description du marché: fourniture d'outils de déneigement
Durée de l'accord: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-11
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation, mais elle est conseillée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 073-194638 (2022-04-08)
Avis d'attribution de marché (2022-07-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 928 754 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 11 route de Patac 05000 Gap
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 073-194638
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-050
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture d'un camion 4x4 de 19 tonnes de Ptac
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Provence Vi
Adresse postale: zi Saint Maurice Bp418
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 234 085 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-051
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture d'un camion 4x4 de 16 tonnes de Ptac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 820 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-052
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture d'un camion 4x2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 365 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-053
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture d'un tracteur agricole
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 803 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-054
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture d'un tractopelle
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: griset Materiel
Adresse postale: 15 avenue des Fusillés
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 271 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-055
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fourniture d'une épareuse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-056
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: fourniture de saleuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bialler
Adresse postale: zi
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 650 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: adaptation de bennes sur camionnettes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-057
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: fourniture d'outils de déneigement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 760 💰
Source: OJS 2022/S 141-403310 (2022-07-20)