fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes
tournon sur rhone
la consultation concerne la confection, la fourniture et livraison de repas en liaison froide, pique-niques ou repas froids, pour les 8 restaurants scolaires des collectivités membres du groupement de commandes.Les repas sont destinés aux enfants des classes de maternelles et d'élémentaires en période scolaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-14 | Avis de marché |
| 2022-07-04 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-02-21 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 2022-4/Ao
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: tournon sur rhone
Adresse postale: hôtel de Ville, 2 Place Auguste Faure
Code postal: 07301
Commune postale: Tournon-sur-Rhone
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-tournon.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date limite de soumission: 2022-05-16 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-208182
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Rc
Situation économique et financière: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle: se référer au Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21070324500014
Nom du pouvoir adjudicateur: tournon sur Rhône
Adresse postale: place Auguste Faure
Commune postale: Tournon-sur-Rhône
Code postal: 07300
Pays: Ardèche 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: achatspublics@archeagglo.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 076-208182 (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 2022-4/Ao
Brève description:
la consultation concerne la confection, la fourniture et livraison de repas en liaison froide, pique-niques ou repas froids, pour les 8 restaurants scolaires des collectivités membres du groupement de commandes.Les repas sont destinés aux enfants des classes de maternelles et d'élémentaires en période scolaire
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: tournon sur rhone
Adresse postale: hôtel de Ville, 2 Place Auguste Faure
Code postal: 07301
Commune postale: Tournon-sur-Rhone
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-tournon.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date limite de soumission: 2022-05-16 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-208182
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Le présent marché est passé dans le cadre d'une convention de groupement de commandes avec les Communes de Tournon sur Rhône (coordonnateur), de Saint jean de Muzols, de Mauves, de Plats et le SIVOS Cheminas Sècheras.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Les nombres de repas annuel mini /Maxi par collectivité sont les suivants :Tournon/Rhône : repas minimum annuel :42 000repas maximum annuel : 55 000saint Jean de Muzols : repas minimum annuel: 15 000repas maximum annuel: 18 000mauves: repas minimum annuel:10 000repas maximum annuel :12 000platsrepas minimum annuel:7 200repas maximum annuel :8 640sivos Cheminas Sècheras: repas minimum annuel:7 850repas maximum annuel :8 800total : repas minimum annuel: 82 050repas maximum annuel :102 440
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
ce marché pourra être éventuellement reconduit tacitement 3 fois pour une d'une durée d'1 an et ne pourra excéder 4 ans.Chacune des parties au contrat (Commune de de Tournon sur Rhône, Commune de Saint Jean de Muzols, Commune de Mauves, Commune de Plats, Sivos Cheminas Sècheras) peut choisir de ne pas le reconduire
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des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Rc
Situation économique et financière: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle: se référer au Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21070324500014
Nom du pouvoir adjudicateur: tournon sur Rhône
Adresse postale: place Auguste Faure
Commune postale: Tournon-sur-Rhône
Code postal: 07300
Pays: Ardèche 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: achatspublics@archeagglo.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 076-208182 (2022-04-14)
Avis d'attribution de marché (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-370330
Se réfère à l'avis: 2022/S 076-208182
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-04 📅
Nom: terres De Cuisine
Adresse postale: za La Horsière
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1286646.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 130-370330 (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-370330
Se réfère à l'avis: 2022/S 076-208182
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé en groupement de commande avec les villes de Tournon sur Rhône (coordonnateur) / Saint Jean de Muzols, Mauves, Plats et Sivos Cheminas Sècheras.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et maximum annuel en quantités :Tournon sur Rhône : repas annuel minimum : 42000 et repas annuel maximum : 55 000st Jean de Muzols : repas annuel minimum :15 000 et repas annuel maximum :18 000mauves : repas annuel minimum :10 000 et repas annuel maximum : 12 000plats : repas annuel minimum :7 200 et repas annuel maximum : 8 640sivos Cheminas Sècheras : repas annuel minimum :7 850 et repas annuel maximum : 8 800durée : 1 an à compter du 01/09/2022 jusqu'au 31/08/2023 + 3 * 1 an
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-04 📅
Nom: terres De Cuisine
Adresse postale: za La Horsière
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1286646.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 130-370330 (2022-07-04)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1286646.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-113940
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-370330
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Attribution du marché
Nom: terre de cuisine
Adresse postale: 41 rue des remouleurs
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Source: OJS 2023/S 040-113940 (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1286646.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-113940
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-370330
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de repas en liaison froide des
restaurants scolaires des collectivités du groupement
de commandes
Attribution du marché
Nom: terre de cuisine
Adresse postale: 41 rue des remouleurs
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Source: OJS 2023/S 040-113940 (2023-02-21)
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