Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de carburant Sp95 et de Gazole pour la station-service de la Ville de Quimper
0B22090”
Produits/services: Essence sans plomb📦
Brève description:
“fourniture et livraison de carburant Sp95 et de Gazole pour la station-service de la Ville de Quimper”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 315 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de carburant Sp95
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quimper
Description du marché: fourniture et livraison de carburant Sp95
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique comprenant les dispositions prises en matière de sécurité (60%) et pour garantir les délais de livraison et de réponse aux demandes...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique comprenant les dispositions prises en matière de sécurité (60%) et pour garantir les délais de livraison et de réponse aux demandes d'approvisionnements (40%)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en heures) renseigné dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 810 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois tacitement, sans pouvoir toutefois dépasser la date du 31/07/2026”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Gazole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Description du marché: fourniture et livraison de Gazole
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 505 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle Dc1, DUME ou document équivalent);déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle Dc1, DUME ou document équivalent);déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique (modèle Dc1, DUME ou document équivalent);le cas échéant, déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Dc1, DUME ou équivalent)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, DUME ou équivalent)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations sur des marchés similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le contrat prend la forme d'un accord-cadre passé avec trois opérateurs économiques maximums (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), et un montant...”
Conditions d'exécution du contrat
le contrat prend la forme d'un accord-cadre passé avec trois opérateurs économiques maximums (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), et un montant maximum par période, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les titulaires retenus pour chaque lot seront sollicités lors de la survenance des besoins
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 107-243731
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): quimper
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seront présents un agent de la Direction du Patrimoine, de l'energie et de la Logistique ainsi qu'un agent du service Commande publique. La date est prévisionnelle”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
seront présents un agent de la Direction du Patrimoine, de l'energie et de la Logistique ainsi qu'un agent du service Commande publique. La date est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mars 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code...”
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Critères de sélection des candidatures : seront recevables les candidatures présentant les garanties juridiques, techniques, professionnelles et financières suffisantes. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats. Délai de paiement : 30 jours à compter de la demande. Prix unitaires fermes et non-actualisables.Modalités de financement : budget de la collectivité. Modalités de paiement : voir Cahier des clauses particulières (Ccp)Ordonnateur : La Maire - comptable assignataire : trésorier de Quimper
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunaladministratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 169-476561 (2022-08-30)
Avis d'attribution de marché (2022-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 630 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 169-476561
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 0B2209001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: carburant Sp95
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: breteche ouest
Adresse postale: 26 rue de l'océan
Commune postale: La Chapelle Achard
Code postal: 85150
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Nom: total energies
Adresse postale: 11 route de Pompierre
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 0B2209002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture et livraison de Gazole
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Les Achards
Région: Pays de la Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 410 000 💰
“date de signature du marché par la maire de la ville de Quimper : 29 novembre 2022dossier consultable à la mairie de Quimper - service de la commande...”
date de signature du marché par la maire de la ville de Quimper : 29 novembre 2022dossier consultable à la mairie de Quimper - service de la commande publique - 44 place saint Corentin - 29000 Quimper de 8 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures 30.Montant indiqué : montant maximum HT pour la période initiale
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Source: OJS 2022/S 241-695296 (2022-12-09)