Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'université de Franche-Comté
S.Ouvrages”
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'université de Franche-Comté”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir annexe A au CCP
Description du marché:
“fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors france, sous forme imprimée” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors france, sous forme imprimée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-20
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): besançon
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon :- référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon :- référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.- référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée
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Source: OJS 2022/S 142-405651 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service rendu
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Disponibilité des ouvrages
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 142-405651
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23.002.921
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de monographies en anglais ou édités hors de France
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Appel du livre
Numéro d'enregistrement national: 33513272600035
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.appeldulivrepro.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23.001.921
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de monographies en français
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
Source: OJS 2023/S 015-041571 (2023-01-16)