Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Végétaux Et De Produits Horticoles
F-22-09
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“la consultation a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles. La consultation est divisée en 10 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: engrais, amendements et semences
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: engrais, amendements et semences
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché d'un an ferme éventuellement reconductible trois fois une année
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 3 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 3 000 euro(s) HtMontant maximum annuel = 12 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché: fournitures horticoles
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 2 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 2 000 euro(s) HtMontant maximum annuel = 15 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mulchs et paillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: mulchs et paillages
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 5 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel = 25 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres de pépinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: arbres de pépinières
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes de pépinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: arbustes de pépinières
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 1 500 euro(s)...”
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 1 500 euro(s) HtMontant maximum annuel = 10 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: plantes vivaces
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 1 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel = 10 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: bulbes
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 1 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel = 12 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arrosage automatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: arrosage automatique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: végétaux de terrains secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: végétaux de terrains secs
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: plantes annuelles et bisannuelles
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 4 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord- cadre est fixée à un an ferme (éventuellement reconductible trois fois une année).Montant minimum annuel = 4 000 euro(s) HtMontant maximum annuel = 12 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“* Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants* Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
* Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants* Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement* Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire Dc1 non utilisé).* Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti ou attestation de non assujettissement.* Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“* Références fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature que l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
* Références fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.* Pour les lots 4, 5, 6 et 10, le candidat devra justifier de l'obtention du label " Fleurs de France " ou équivalent. S'Il ne le détient pas, le candidat pourra apporter toute justification permettant à la commune d'apprécier le respect des conditions lui permettant de l'obtenir. Les critères d'accès au label sont consultable sur le site internet https://www.labelfleursdefrance.fr/accueil/
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-01
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-02
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 127-360940 (2022-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-10-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 512 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 127-360940
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F-22-09-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: engrais, amendements et semences
Date de conclusion du contrat: 2022-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: natura'Lis
Adresse postale: 4 Bd De Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: F-22-09-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fournitures horticoles
Nom et adresse du contractant
Nom: echo Vert Rhone-Alpes
Adresse postale: 7 Rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: F-22-09-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mulchs et paillages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: racine
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: F-22-09-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: arbres de pépinières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Daniel Soupe
Adresse postale: les Lazares
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: F-22-09-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: arbustes de pépinières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pilaud Vegetaux Diffusion
Adresse postale: quartier Des Blaches
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: F-22-09-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: plantes vivaces
Nom et adresse du contractant
Nom: chombart*Vincent/
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: F-22-09-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: bulbes
Nom et adresse du contractant
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: F-22-09-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: arrosage automatique
Nom et adresse du contractant
Nom: caoutchouc Et Plastiques Lyonnais Cpl
Adresse postale: rue Des Freres Lumiere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: végétaux de terrains secs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: F-22-09-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: plantes annuelles et bisannuelles
Nom et adresse du contractant
Nom: earl Grumet
Adresse postale: che Du Stade
Commune postale: Thil
Code postal: 01120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
“accord-Cadre à bons de commandes avec minimum. Les montants indiqués sont les montants maximum, toutes périodes de reconduction comprises”
Source: OJS 2022/S 210-601520 (2022-10-26)