fourniture de végétaux et d'accessoire pour la plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat - 3 Lots

Métropole de Lyon

le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d'accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.
Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière d'arbres, arbustes, de végétaux labellisés " végétal local ", semences, bulbes, terreaux, paillage et accessoires de la plantation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• pepinieres daniel soupe

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-26	Avis de marché
2023-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 22PVE08
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d'accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes. Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière d'arbres, arbustes, de végétaux labellisés " végétal local ", semences, bulbes, terreaux, paillage et accessoires de la plantation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 426993078 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-26 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2022-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 252-733453
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 75 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 500 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d'accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat

la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.

Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière d'arbres, arbustes, de végétaux labellisés " végétal local ", semences, bulbes, terreaux, paillage et accessoires de la plantation.

Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'arbres, arbustes et autres végétaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

" végétal local ".

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de semences et bulbes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière de gazons, de semences pour prairies fleuries et bulbes.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 25 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 300 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite

Intitulé du lot: fourniture de terreaux, de paillage et d'accessoires de plantation
Numéro du lot: 3
Brève description:

-paillage en vrac et en sacs,

-Terreau en vrac et en sacs,

-Engrais et amendements

-terre végétale

-Géotextiles et accessoires

-tuteurage

-traitements

Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 180 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 700 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

Une déclaration sur l'honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l'opérateur :

- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)

- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

il est à noter que :

- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur ;

- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.

Situation économique et financière:

attestation d'assurance (pour les 3 lots)

déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

Capacité technique et professionnelle:

déclaration sur le chiffre d'affaires (pour les 3 lots) : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Pour les lots 1 et 3 : Le chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 100 000 euros (H.T.).

Pour le lot 2 : Le chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 50 000 euros (H.T.).

Références de services similaires (pour les 3 lots) : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

être en capacité de livrer des fournitures comparables à celle(s) objet(s) du marché ; appréciée au regard d'au moins une référence réalisée au cours des trois dernières années, ou équivalent"

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Accord-Cadre comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires: le ou les représentant(s) de l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 22pve08 . Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon,
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2022/S 252-733453 (2022-12-26)

Avis d'attribution de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d'accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat La Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes. Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière d'arbres, arbustes, de végétaux labellisés " végétal local ",Semences, bulbes, terreaux, paillage et accessoires de la plantation

Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-352317
Se réfère à l'avis: 2022/S 252-733453
Numéro JO-S: 113

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes. Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière…

… d'arbres, arbustes, ou encore de végétaux labellisés " végétal local "

… de gazons, de semences pour prairies fleuries et bulbes

… de : -paillage en vrac et en sacs, -terreau en vrac et en sacs, -engrais et amendements -terre végétale -géotextiles et accessoires -tuteurage -traitements

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Nom: pepinieres daniel soupe
Adresse postale: les Lazares - route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans

Source: OJS 2023/S 113-352317 (2023-06-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Produits de pépinière (6)

Plantes (5)