le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d'accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.
Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière d'arbres, arbustes, de végétaux labellisés " végétal local ", semences, bulbes, terreaux, paillage et accessoires de la plantation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP”
Téléphone: +33 426993078📞
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de végétaux et d'accessoire pour la plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat - 3 Lots
22PVE08”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d'accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d'accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.
Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière d'arbres, arbustes, de végétaux labellisés " végétal local ", semences, bulbes, terreaux, paillage et accessoires de la plantation.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres, arbustes et autres végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon
Description du marché:
“la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour...”
Description du marché
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.
Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière d'arbres, arbustes, ou encore de végétaux labellisés
" végétal local ".
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 75 000 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 75 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 500 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de semences et bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour...”
Description du marché
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.
Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière de gazons, de semences pour prairies fleuries et bulbes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 25 000 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 25 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 300 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de terreaux, de paillage et d'accessoires de plantation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour...”
Description du marché
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes.
Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière de :
-paillage en vrac et en sacs,
-Terreau en vrac et en sacs,
-Engrais et amendements
-terre végétale
-Géotextiles et accessoires
-tuteurage
-traitements
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 180 000 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 180 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 700 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
il est à noter que :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur ;
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation d'assurance (pour les 3 lots)
déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels...”
Liste et brève description des critères de sélection
attestation d'assurance (pour les 3 lots)
déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration sur le chiffre d'affaires (pour les 3 lots) : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur le chiffre d'affaires (pour les 3 lots) : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Pour les lots 1 et 3 : Le chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 100 000 euros (H.T.).
Pour le lot 2 : Le chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 50 000 euros (H.T.).
Références de services similaires (pour les 3 lots) : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“être en capacité de livrer des fournitures comparables à celle(s) objet(s) du marché ; appréciée au regard d'au moins une référence réalisée au cours des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
être en capacité de livrer des fournitures comparables à celle(s) objet(s) du marché ; appréciée au regard d'au moins une référence réalisée au cours des trois dernières années, ou équivalent"
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) de l'acheteur
“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”
pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 22pve08 . Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03
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Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon,
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2022/S 252-733453 (2022-12-26)
Avis d'attribution de marché (2023-06-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d'accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et d'accessoires de plantation pour les services de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat La Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes. Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière d'arbres, arbustes, de végétaux labellisés " végétal local ",Semences, bulbes, terreaux, paillage et accessoires de la plantation
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour...”
Description du marché
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes. Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière d'arbres, arbustes, ou encore de végétaux labellisés " végétal local "
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour...”
Description du marché
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes. Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière de gazons, de semences pour prairies fleuries et bulbes
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Description du marché:
“la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour...”
Description du marché
la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'achat engagés au titre du marché, ci-après dénommés les bénéficiaires, ont besoin de végétaux pour assurer la création et la gestion des parcs et jardins, des espaces verts et terrains sportifs, ainsi que le fleurissement des villes. Le présent accord-cadre couvre les besoins de la Métropole de Lyon, en particulier de l'unité espaces naturels en charge notamment du Parc de Parilly et du Domaine de Lacroix-Laval et des bénéficiaires de la Centrale d'achat en matière de : -paillage en vrac et en sacs, -terreau en vrac et en sacs, -engrais et amendements -terre végétale -géotextiles et accessoires -tuteurage -traitements
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 252-733453
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-210
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Fourniture d'arbres, arbustes et autres végétaux
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres daniel soupe
Adresse postale: les Lazares - route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Fourniture de semences et bulbes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de terreaux, de paillages et d'accessoires de plantation
“Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon...”
Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans
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Source: OJS 2023/S 113-352317 (2023-06-09)