Fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est mono attributaire.
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l’accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.
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Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2022-05-23
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Avis de marché
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