fourniture de produits surgelés
Ville de la Roche sur Yon
la consultation porte sur 5 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 16 mai 2022 ou de la date de notification si postérieure. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
- • Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
- • Crème glacée et produits similaires › Sorbet
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-16 | Avis de marché |
| 2022-05-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 22rsy006
Brève description:
“la consultation porte sur 5 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du théâtre
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.f 🌏
Courrier électronique: anne.tierce@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474914 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date limite de soumission: 2022-03-22 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-092306
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
“les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 16 mai 2022”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 904 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits carnés surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 285 000 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 1 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois”
Description des options:
“reconduction - voir ci-dessus”
Informations complémentaires:
“les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 16 mai 2022”
Intitulé du lot: produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 450 000 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite”
Description des options:
“reconductions - voir ci-dessus”
Informations complémentaires:
“les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 21 septembre 2022”
Intitulé du lot: fruits - légumes et pommes de terre surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 345 000 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: préparations alimentaires élaborées composites surgelés, crèmes glacées et sorbets
Numéro du lot: 4
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 330 000 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 24 septembre 2022”
Intitulé du lot: pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 66 000 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.”
“La reconduction est tacite”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“cf. Règlement consultation”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Anne TIERCE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“paiement sur fonds propres (mandat administratif).”
“Les estimations sont indiquées en euros (Ht) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord-cadre (périodes de reconductions incluses) soit...”
Afficher plus
“Pièces à produire par les candidats dont échantillons: voir modalités au règlement de la consultation (Rc)”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Source: OJS 2022/S 036-092306 (2022-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 22rsy006
Brève description:
“la consultation porte sur 5 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du théâtre
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.f 🌏
Courrier électronique: anne.tierce@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474914 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date limite de soumission: 2022-03-22 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-092306
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
“les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 16 mai 2022”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 904 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits carnés surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 285 000 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 1 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois”
Description des options:
“reconduction - voir ci-dessus”
Informations complémentaires:
“les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 16 mai 2022”
Intitulé du lot: produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 450 000 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite”
Description des options:
“reconductions - voir ci-dessus”
Informations complémentaires:
“les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 21 septembre 2022”
Intitulé du lot: fruits - légumes et pommes de terre surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 345 000 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: préparations alimentaires élaborées composites surgelés, crèmes glacées et sorbets
Numéro du lot: 4
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 330 000 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 24 septembre 2022”
Intitulé du lot: pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 66 000 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.”
“La reconduction est tacite”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“cf. Règlement consultation”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Anne TIERCE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“paiement sur fonds propres (mandat administratif).”
“Les estimations sont indiquées en euros (Ht) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord-cadre (périodes de reconductions incluses) soit...”
Afficher plus (1)
“Pièces à produire par les candidats dont échantillons: voir modalités au règlement de la consultation (Rc)”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Source: OJS 2022/S 036-092306 (2022-02-16)
Avis d'attribution de marché (2022-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de produits surgelés La consultation portait sur 5 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un...”
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Valeur totale du marché: 5 904 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-24 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-283991
Se réfère à l'avis: 2022/S 036-092306
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans. Les pièces du...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de produits surgelés”
“La consultation portait sur 5 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée...”
Afficher plus
“produits carnés surgelés.”
“Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 285 000 euros (H.T.).”
Description des options:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois”
Brève description:
“produits de la mer ou d'eau douce surgelés.”
“Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 450 000 euros (H.T.).”
Description des options:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite”
Brève description:
“fruits - légumes et pommes de terre surgelés.”
“Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 345 000 euros (H.T.).”
“préparations alimentaires élaborées composites surgelés, crèmes glacées et sorbets.”
“Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 330 000 euros (H.T.).”
“pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés.”
“Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 66 000 euros (H.T.).”
Description des options:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois. La reconduction est tacite”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Nom: pomona passion froid
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44478
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Nom: sysco
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
1 380 000 EUR 💰
1 320 000 EUR 💰
264 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2022/S 102-283991 (2022-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de produits surgelés La consultation portait sur 5 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un...”
Valeur totale du marché: 5 904 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-24 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-283991
Se réfère à l'avis: 2022/S 036-092306
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans. Les pièces du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de produits surgelés”
“La consultation portait sur 5 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée...”
Afficher plus (2)
“produits carnés surgelés.”
“Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 285 000 euros (H.T.).”
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois”
Brève description:
“produits de la mer ou d'eau douce surgelés.”
“Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 450 000 euros (H.T.).”
Description des options:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite”
Brève description:
“fruits - légumes et pommes de terre surgelés.”
“Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 345 000 euros (H.T.).”
Afficher plus (4)
“préparations alimentaires élaborées composites surgelés, crèmes glacées et sorbets.”
“Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 330 000 euros (H.T.).”
“pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés.”
“Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 66 000 euros (H.T.).”
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois. La reconduction est tacite”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Nom: pomona passion froid
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44478
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Nom: sysco
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
1 380 000 EUR 💰
1 320 000 EUR 💰
264 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2022/S 102-283991 (2022-05-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)