l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Lot no 1 : Polymères cationiques pour l?épaississement et la déshydratation des boueslot no 2 : Polymère anionique pour la floculation en décantation primaire de type lamellaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de polymères pour stations d'épuration
2021-Fcs-Dea-0298
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Lot no 1 : Polymères cationiques pour l?épaississement et la déshydratation des boueslot no 2 : Polymère anionique pour la floculation en décantation primaire de type lamellaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 248 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polymères cationiques pour l?épaississement et la déshydratation des boues
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieu de livraison : Station d'épuration de Port Douvotstations d'épuration concernées : Port Douvot et Busy 25000 - besancon”
Description du marché: polymères cationiques pour l?épaississement et la déshydratation des boues
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.Dans...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Entité adjudicatrice pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
l'Entité adjudicatrice pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.La présente consultation prévoit une clause de réexamen
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“polymère anionique pour la floculation en décantation primaire de type lamellaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“polymère anionique pour la floculation en décantation primaire de type lamellaire” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2...”
Dépôts et garanties exigés
une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement par ressources propres.Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement par ressources propres.Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'entité adjudicatrice.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Les essais en laboratoire et industriels seront réalisés et se...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Les essais en laboratoire et industriels seront réalisés et se dérouleront de la façon suivante :- en un seul temps au laboratoire pour les polymères destinés à l'épaississement des boues biologiques sur table d'égouttage,- en deux temps, au laboratoire puis en conditions réelles sur site, pour les polymères destinés à l'épaississement des boues biologiques par centrifugation et à la déshydratation des boues digérées par centrifugation.Les modalités et le déroulement de ces essais sont décrits précisément au Règlement de la Consultation.L'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats sélectionnés.Candidatures :Les modalités de sélection des candidats sont précisées dans le Règlement de la Consultation
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Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 116-328234 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Lot no 1 : Polymères cationiques pour l?épaississement et la déshydratation des boues
lot no 2 : Polymère anionique pour la floculation en décantation primaire de type lamellaire
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: station d'épuration de BESANCON
Description du marché:
“les produits à fournir sont adaptés à :
 L'Épaississement des boues biologiques par table d'égouttage
 L'Épaississement des boues...”
Description du marché
les produits à fournir sont adaptés à :
L'Épaississement des boues biologiques par table d'égouttage
L'Épaississement des boues biologiques par centrifugation
La déshydratation des boues digérées par centrifugation
ils devront pouvoir répondre à l'évolution des boues à traiter.
A titre indicatif, un floculant identique en poudre de type cationique est actuellement utilisé pour les deux procédés de traitement par centrifugation
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: prestations similaires
Description
Description du marché:
“floculation en décantation primaire de type lamellaire
le produit à fournir est adapté à la floculation après coagulation à l'aide de chlorosulfate ferrique”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 116-328234
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Fourniture de polymères pour stations d'épuration
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: polymères cationiques pour l'épaississement et la déshydratation des boues
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: snf
Adresse postale: rue Adrienne Bolland
Commune postale: Andrezieux Cedex
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“polymères anioniques pour la floculation en décantation primaire de type lamellaire” Nom et adresse du contractant
Nom: kemira
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Source: OJS 2023/S 036-105727 (2023-02-15)