fourniture de plateaux repas et prestations annexes (petits dejeuners, pauses gourmandes et moments de convivialite) pour les sites informatiques de L'Acoss
le marché a pour objet la fourniture de plateaux repas et annexes café petits déjeuners ou pauses gourmandes (ex : goûters), et moments de convivialité (type buffets - cocktails) dans le cadre des réunions organisées sur les sites Acoss ne disposant pas de restaurant d'entreprise
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de plateaux repas et prestations annexes (petits dejeuners, pauses gourmandes et moments de convivialite) pour les sites informatiques de...”
Titre
fourniture de plateaux repas et prestations annexes (petits dejeuners, pauses gourmandes et moments de convivialite) pour les sites informatiques de L'Acoss
P2224-AOO-DSI
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de plateaux repas et annexes café petits déjeuners ou pauses gourmandes (ex : goûters), et moments de convivialité...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture de plateaux repas et annexes café petits déjeuners ou pauses gourmandes (ex : goûters), et moments de convivialité (type buffets - cocktails) dans le cadre des réunions organisées sur les sites Acoss ne disposant pas de restaurant d'entreprise
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Valeur estimée hors TVA: EUR 757790.29 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Lyon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plateaux pour repas📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lyon
Description du marché:
“prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Lyon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 149355.97 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date d'effet fixée au 02 juillet 2023 . A la date du premier anniversaire, il pourra être reconduits...”
Description des renouvellements
il est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date d'effet fixée au 02 juillet 2023 . A la date du premier anniversaire, il pourra être reconduits deux (2) fois par tacite reconduction, dans les mêmes termes pour une période de douze (12) mois, la troisième reconduction tacite prendra fin le 16 novembre 2026
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acoss se réserve la possibilité de conclure un ou plusieurs marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, dans les conditions...”
Description des options
l'Acoss se réserve la possibilité de conclure un ou plusieurs marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 Prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Nantes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nantes
Description du marché:
“prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Nantes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48580.02 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. A la date du premier anniversaire, il pourra être être reconduits...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. A la date du premier anniversaire, il pourra être être reconduits trois (3) fois par tacite reconduction, dans les mêmes termes pour une période de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 Prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Caen” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: caen
Description du marché:
“prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Caen” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56468.01 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 Prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lille
Description du marché:
“prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Lille” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48205.09 💰
Description
Description des renouvellements:
“il est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date effet fixé au 05 juillet 2023 pour les trois derniers. A la date du premier anniversaire il...”
Description des renouvellements
il est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date effet fixé au 05 juillet 2023 pour les trois derniers. A la date du premier anniversaire il pourra être reconduits deux (2) fois par tacite reconduction, dans les mêmes termes pour une période de douze (12) mois, la troisième reconduction tacite prendra fin le 16 novembre 2026
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 Prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Marseille” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: marseille
Description du marché:
“prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Marseille” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68743.67 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 Prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: montpellier
Description du marché:
“prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Montpellier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 7 Prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Sophia Antipolis” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: biot et Valbonne
Description du marché:
“prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Sophia Antipolis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 308892.47 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8 Prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Nancy” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nancy
Description du marché:
“prestations de plateaux repas, de petits déjeuners, pauses gourmandes et de moments de convivialité sur le site de Nancy” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 549 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les déclarations, certificats et attestations prévus à l'article R. 2142-3 du Code de la commande publique :a) une lettre de candidature mentionnant si le...”
Liste et brève description des conditions
les déclarations, certificats et attestations prévus à l'article R. 2142-3 du Code de la commande publique :a) une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et précisera si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres ;b) une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à l'engager, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
Liste et brève description des critères de sélection
une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ;En cas de groupement, chaque membre du groupement doit fournir les pièces désignées ci-avant. Par ailleurs, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (lien de sous-traitance ou autres liens), ce dernier produit pour chaque opérateur présenté, les documents visés ci-dessus ainsi qu'un engagement écrit de ces dits opérateurs
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-15
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 16/11/2026
Informations complémentaires
“pour obtenir tous les renseignements complémentaires les candidats devront faire une demande en utilisent les fonctionnalités de la plate-forme de...”
pour obtenir tous les renseignements complémentaires les candidats devront faire une demande en utilisent les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (https://acoss.achatpublic.com). Les renseignements sont communiqués par le pouvoir adjudicateur sur demande 6 jours calendaires au plus tard avant la date limite de remise des offres. Les candidats adressent leur demande par écrit 10 jours calendaires au plus tard avant la date limite de remise des offres. Des compléments au dossier de consultation pourront être apportés par l'acoss 6 jours calendaires au plus tard avant la Dlro.Les candidatures et les offres devront être déposées par voie électronique. Ces dernièrs devront être déposées par voie électronique, conformément à l'article R. 2132-7 du Code de la commande publique. Les offres des candidats seront remises exclusivement sur la plateforme de dématérialisation https://acoss.achatpublic.com dans un seul et même fichier,pour la procédure dénommée "'P2224-Aoo-Dsi - fourniture de plateaux repas ; de petits déjeuner et de moments de convivialité pour les sites informatiques de l'acoss''.Les lots seront analysés via des critères communs : Ct1 - valeur technique 50% => SCT 1 Qualité et diversité des produits proposées dans le cadre des menus des plateaux repas, des petits déjeuners, des pauses gourmandes et des moments de convivialité (60%), Sct2 Moyens déployés pour garantir les conditions d'hygiène et de sécurité au niveau du transports des plateaux repas, des petits déjeuners, des pauses gourmandes et des moments de convivialité et de leur confection (20%), SCT 3 Engagements en matière de traçabilité, de sélection et de contrôle des produits composant les plateaux-repas, des petits déjeuners, des pauses gourmandes et des moments de convivialité et de leurs fournisseurs (10%), Sct4 Dispositifs d'utilisation des matériaux / emballages, de recyclage, de réduction des temps de trajets dans une perspective de promotion du développement durable (10%) et Ct2 - prix (50%).Les dossiers remis sur la plate-forme de dématérialisation après la date et l'heure limites de réception des offres ne seront pas retenus. Lorsque le pouvoir adjudicateur détecte dans un document transmis par voie électronique un programme informatique malveillant (virus), il procède selon les modalités fixées dans les textes visés ci-dessus. Les frais d'accès au réseausont à la charge de chaque candidat. Pour la conclusion et la notification du marché, l'offre transmise par voie électronique sera rematérialisée par le pouvoir adjudicateur sous format papier. Concernant la copie de sauvegarde : La transmission des documents sur un support physique électronique n'est pas autorisée, sauf à titre de copie de sauvegarde du pli déposé par voie électronique selon les modalités définies par l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde et précisées ci-dessous. Ainsi, les candidats peuvent envoyer en parallèle de leur pli dématérialisé, et avant la date limite de remise des offres fixée en première page du présent document, une copie de sauvegarde de ce pli sur support papier ou sur support physique électronique. Le candidat devra placer la copie de sauvegarde dans un pli scellé comportant la mention lisible "P2224-Aoo-Dsi - fourniture de plateaux repas ; de petits déjeuner et de moments de convivialité pour les sites informatiques de l'acoss''.Elle pourra être remise soit contre récépissé du lundi au vendredi entre 9h30 et 12 heures et entre 14 heures et 17 heures à l'adresse suivante : ACOSS - dgrm - sous-direction des Achats - 36, rue de Valmy - 93100 Montreuil
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours en référé précontractueldans un délai de 11 jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusiondu marché, - recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours en référé précontractueldans un délai de 11 jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusiondu marché, - recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication del'avis d'attribution, - recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalitéssont précisées par l'arrêt CE ''Tarn et Garonne'' du 4 avril 2014, dans un délai de deux mois àcompter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées