consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Montants pour la 1ère période:lot no1 fournitures de plantes vertes de décorationpour la Ville de Cannes : Minimum = 7 500 euro(s) Ht et Maximum = 30 000 euro(s) HtPour la Communauté d'agglomération: Sans Minimum et Maximum = 3 000 euro(s) HtLot no2 fournitures de plants et de bouturespour la Ville de Cannes : Minimum = 10 000 euro(s) Ht et Maximum = 55 000 euro(s) HtPour la Communauté d'agglomération: Sans Minimum et Maximum = 5 500 euro(s) HtLot no3 fournitures de grainespour la Ville de Cannes : Minimum = 1 500 euro(s) Ht et Maximum = 10 000 euro(s) HtPour la Communauté d'agglomération: Sans Minimum et Maximum = 1 000 euro(s) HtLes Montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497064540 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, null Place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Plantes Vertes De Decoration, De Plants, De Boutures Et De Graines
20220516”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Montants pour la 1ère période:lot no1 fournitures de plantes vertes de décorationpour la Ville de Cannes : Minimum = 7 500 euro(s) Ht et Maximum = 30 000 euro(s) HtPour la Communauté d'agglomération: Sans Minimum et Maximum = 3 000 euro(s) HtLot no2 fournitures de plants et de bouturespour la Ville de Cannes : Minimum = 10 000 euro(s) Ht et Maximum = 55 000 euro(s) HtPour la Communauté d'agglomération: Sans Minimum et Maximum = 5 500 euro(s) HtLot no3 fournitures de grainespour la Ville de Cannes : Minimum = 1 500 euro(s) Ht et Maximum = 10 000 euro(s) HtPour la Communauté d'agglomération: Sans Minimum et Maximum = 1 000 euro(s) HtLes Montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de plantes vertes de décoration
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire communal et communautaire 06400 - cannes
Description du marché: fournitures de plantes vertes de décoration
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison proposé par le candidat dans son Acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Coût des fournitures apprécié au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de plants et de boutures
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fournitures de plants et de boutures
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de graines
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fournitures de graines
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- pas d'avance prévue- aucune garantie financière prévue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 120-338208 (2022-06-21)
Avis d'attribution de marché (2022-11-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 28810.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire communal et communautaire 06400 Cannes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-338208
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fournitures de plantes vertes de décoration
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-0516
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fournitures de plants et de boutures
Date de conclusion du contrat: 2022-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: graines Voltz
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24202.63 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fournitures de graines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4608.08 💰
“date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 22/11/2022.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 22/11/2022.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 2:pour la Ville de Cannes montant minimum par période 10 000 euros Ht/Montant maximum par période 55 000 euros Ht;Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 5 500 euros Ht;Lot 3:pour la Ville de Cannes montant minimum par période 1 500 euros Ht/Montant maximum par période 10 000 euros Ht;Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 1 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2022/S 233-668806 (2022-11-28)