fourniture De Plantes Vertes, D'Arbustes D'Ornement, De Plantes Grimpantes Et De Plantes Vivaces

Commune de Cannes

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pépinière Jacky Rubino

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-05	Avis de marché
2022-12-21	Informations complémentaires
2023-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbustes
Numéro de référence: 20221026
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbustes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date limite de soumission: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-684096
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

montants pour la première période :Vdc : Minimum = 7 500 euro(s) Ht / Maximum = 30 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 3000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures de plantes vertes de décoration
Numéro du lot: 01
Brève description: fournitures de plantes vertes de décoration
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fournitures d'arbustes d'ornement, de plantes grimpantes et de plantes vivaces
Numéro du lot: 02
Brève description: fournitures d?arbustes d?ornement, de plantes grimpantes et de plantes vivaces
Informations complémentaires:

montants pour la première période de chaque lot:vdc : Minimum = 15 000 euro(s) Ht / Maximum = 80 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 15 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

pépinière Municipale, Chemin de la Plaine de Laval, Quartier de l'abadie 06150 - cannes-La-Bocca

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- prix unitaires révisables trimestriellement.- Pas d'avance prévue- aucune garantie financière prévue

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison proposé par le candidat dans son acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Coût des fournitures apprécié au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres ainsi que les modalités de transmissions des plis sont définis dans le RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 238-684096 (2022-12-05)

Informations complémentaires (2022-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-722741
Se réfère à l'avis: 2022/S 238-684096
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2022/S 248-722741 (2022-12-21)

Avis d'attribution de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66654.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-196188
Numéro JO-S: 66

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

pépinière Municipale, Chemin de la Plaine de Laval, Quartier de l'abadie 06150 Cannes-La-Bocca

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: pepiniere Jacky Rubino
Adresse postale: rue Antoine Laurent
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 29609.40 EUR 💰
37044.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 24/03/2023les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1pour la Ville de Cannes montant minimum par période 7 500 euros Ht/Montant maximum par période 30 000 euros Ht;Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 3 000 euros Ht;Lot 2pour la Ville de Cannes montant minimum par période 15 000 euros Ht/Montant maximum par période 80 000 euros Ht;Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 15 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Source: OJS 2023/S 066-196188 (2023-03-29)

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