l'Accord-Cadre avec minimum et maximum sur toute la durée du marché sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché a pour objet :Concernant les lots 1 à 11 : l'achat de nouveaux conteneurs et de leurs accessoires pour la stérilisation et les blocs opératoires dont les produits sont mentionnés sur les bordereaux de prix (annexes à l'acte d'engagement - modèle Attri1), et éventuellement d'autres produits de même nature figurant au catalogue du fournisseur et faisant l'objet d'une remise sur les prix du tarif applicable à l'ensemble de la clientèle (cf. Mêmes annexes à l'ae)concernant les lots 12 à 15 : les prestations de maintenance préventive et curative de l'ensemble du parc des paniers fermés et de transport, et des conteneurs de stérilisation de l'aphm
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de petits matériels, consommables et conteneurs pour stérilisation et prestations de maintenance des paniers et conteneurs
2021-0246”
Produits/services: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec minimum et maximum sur toute la durée du marché sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum sur toute la durée du marché sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché a pour objet :Concernant les lots 1 à 11 : l'achat de nouveaux conteneurs et de leurs accessoires pour la stérilisation et les blocs opératoires dont les produits sont mentionnés sur les bordereaux de prix (annexes à l'acte d'engagement - modèle Attri1), et éventuellement d'autres produits de même nature figurant au catalogue du fournisseur et faisant l'objet d'une remise sur les prix du tarif applicable à l'ensemble de la clientèle (cf. Mêmes annexes à l'ae)concernant les lots 12 à 15 : les prestations de maintenance préventive et curative de l'ensemble du parc des paniers fermés et de transport, et des conteneurs de stérilisation de l'aphm
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 004 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bac de désinfection autoclave
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“aphm Plateforme logistique .Accès Nord167 Chemin Saint Louis au Rove 13016 - marseille”
Description du marché: bac de désinfection autoclave
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bac de désinfection non autoclave
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: bac de désinfection non autoclave
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bac de rangement et de stockage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses de stockage📦
Description du marché: bac de rangement et de stockage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clip de verrouillage pour conteneur autoclave
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Description du marché: clip de verrouillage pour conteneur autoclave
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plateau autoclave
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plateaux à usage chirurgical📦
Description du marché: plateau autoclave
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaquette d'identification pour paniers d'instruments de chirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: plaquette d'identification pour paniers d'instruments de chirurgie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paniers inox fermés et de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Paniers à usage chirurgical📦
Description du marché: paniers inox fermés et de transport
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coins de protection pour paniers
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: coins de protection pour paniers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eléments de calage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: eléments de calage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conteneurs de stérilisation à soupapes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à usage chirurgical📦
Description du marché: conteneurs de stérilisation à soupapes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conteneurs de stérilisation avec système d'admission de vapeur sans consommables, filtre Uu exclu” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“conteneurs de stérilisation avec système d'admission de vapeur sans consommables, filtre Uu exclu” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des divers paniers de stérilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical📦
Description du marché: maintenance des divers paniers de stérilisation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de réparation
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance conteneurs marques Wagner
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: maintenance conteneurs marques Wagner
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance conteneurs marque Cbm
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: maintenance conteneurs marque Cbm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance conteneurs toutes autres marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: maintenance conteneurs toutes autres marques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentédéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-11
08:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les montants indiqués par lot correspondent aux montants maximums pour la durée totale du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 025-060583 (2022-01-31)
Avis d'attribution de marché (2023-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 622216.46 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“aphm Plateforme logistique .Accès Nord167 Chemin Saint Louis au Rove 13016 Marseille”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 025-060583
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221934
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bac de désinfection autoclave
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: anios Laboratoires
Adresse postale: 1 rue de l'espoir
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10156.36 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 221935
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bac de désinfection non autoclave
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10640.72 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 221936
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bac de rangement et de stockage
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires Paul Hartmann
Adresse postale: route De Selestat
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70277.73 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 221938
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: clip de verrouillage pour conteneur autoclave
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: delta Scientifique
Adresse postale: 57 Rue Gaston De Flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 650 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 221937
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: plateau autoclave
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5807.40 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 221944
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: plaquette d'identification pour paniers d'instruments de chirurgie
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lta Medical
Adresse postale: 27 Rue Albert Einstein
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30652.87 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 221946
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: paniers inox fermés et de transport
Nom et adresse du contractant
Nom: landanger
Adresse postale: 217 rue du Faubourg Saint-Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193676.08 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 221945
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: coins de protection pour paniers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 668 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 221947
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: eléments de calage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9903.40 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 221940
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: conteneurs de stérilisation à soupapes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 222221.60 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“conteneurs de stérilisation avec système d'admission de vapeur sans consommables, filtre Uu exclu” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 221948
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: maintenance des divers paniers de stérilisation
Nom et adresse du contractant
Nom: petel Services
Adresse postale: rue Renée & Louis Landanger
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Région: Haute-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166.40 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 221941
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: maintenance conteneurs marques Wagner
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 221949
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: maintenance conteneurs marque Cbm
Nom et adresse du contractant
Nom: es Medical
Adresse postale: 268 av de la Capelette
Code postal: 13010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116.90 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 221943
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: maintenance conteneurs toutes autres marques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 💰
“la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le montant indiqué est le montant du quantitatif théorique et...”
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le montant indiqué est le montant du quantitatif théorique et s'entend toutes reconductions incluses. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 012-032086 (2023-01-12)