fourniture de Gaz naturel pour la chaufferie et la centrale de cogénération biomasse de Chartres Métropole
chartres Métropole Énergies
fourniture de Gaz naturel pour la chaufferie et la centrale de cogénération biomasse de Chartres Métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-22 | Avis de marché |
| 2022-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole Énergies
Adresse postale: place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-410550
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 12 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: se référer au règlement de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: se référer au règlement de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se référer au règlement de la consultation
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81511012700025
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 143-410550 (2022-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
fourniture de Gaz naturel pour la chaufferie et la centrale de cogénération biomasse de Chartres Métropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole Énergies
Adresse postale: place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-410550
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
l'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, enapplication des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveauxaccords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.L'avis d'attribution sera publié au Journal officiel de l'union Européenne
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 12 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
l'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, enapplication des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveauxaccords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Site principal ou lieu d'exécution:
chaufferie de la Madeleine, 2 avenue Aristide Briand, 28000 CHARTRES. Centrale de cogénération biomasse de Chartres Métropole, 32 rue Hélène Boucher, 28630 GELLAINVILLE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: se référer au règlement de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: se référer au règlement de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se référer au règlement de la consultation
Conditions d'exécution du contrat:
l'Accord cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Il donnera sera exécuté au moyen de marchés subséquents
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81511012700025
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 143-410550 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2022-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22S002
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole Energies
Adresse postale: Hôtel d'agglomération, Place des halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-560782
Se réfère à l'avis: 2022/S 143-410550
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 815 110 127 00017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 197-560782 (2022-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22S002
Brève description:
Fourniture de gaz pour la chaufferie et la centrale de cogénération biomasse de Chartres Métropole
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole Energies
Adresse postale: Hôtel d'agglomération, Place des halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-560782
Se réfère à l'avis: 2022/S 143-410550
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
L’entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Chaufferie de la Madeleine, 2 avenue Aristide Briand, 28000 CHARTRES ;
Centrale de Cogénération Biomasse de Chartres Métropole, 32 rue Hélène Boucher, 28630 GELLAINVILLE.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 815 110 127 00017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 197-560782 (2022-10-07)
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