fourniture de Fioul et de Gazole pour le Ch de Digne-Les-Bains

Centre hospitalier de Digne-les-Bains

les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-06 Avis de marché
2022-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Digne-Les-Bains
Numéro d'enregistrement national: 26040358900013
Adresse postale: cellule des Marchés, Quartier St Christophe
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492301501 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 492301488 📠
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
URL: http://ch-digne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-digne.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://ch-digne.fr 🌏
URL de participation: http://ch-digne.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Fioul et de Gazole pour le Ch de Digne-Les-Bains 221001
Produits/services: Carburant diesel 📦
Brève description:
“les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fioul domestique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch Digne-Les-Bains 04000 - digne Les Bains
Description du marché:
“fourniture de fioul domestiquemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(S) (H.T.)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconduit tacitement 3 fois 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de gazole pour véhicule (diesel performance)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Description du marché:
“fourniture de gazole pour véhicule (diesel performance) Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclue dans le Dc1 ou le Dume)”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-07 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 091-249895 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 373 659 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch Digne-Les-Bains 04000 Digne Les Bains

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 091-249895

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 221001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de fioul domestique
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 Crs Suchet
Commune postale: Lyon 2eme
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 656 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 221002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de gazole pour véhicule (diesel performance)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 243 003 💰
Source: OJS 2022/S 151-432101 (2022-08-03)